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14 925 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300257

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Le lot ossature bois, charpente et couverture a été confié à la société Atlantique toiture, assurée auprès de la Mutuelle de Poitiers assurances, et le lot menuiserie a été confié à l'entreprise [Z] [I

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LES MENUISERIES VOIRONNAISES L.M.V

SIREN 067500470Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE BERLING

SIREN 481243749Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLISSON MENUISERIE

SIREN 902070879Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

Voir →

Créations

TC MENUISERIE

SIREN 107159931Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOIS PANNEAUX MENUISERIES SONNIER

SIREN 415057595Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

16/07/2026

Voir →

TA

CHAMBRE 1

DTA_2302325_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Palacio est spécialisée dans les travaux de menuiserie bois et PVC.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8180d1fb03057d9a521e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

En 2000, la société MENUISERIE BÂTIMENT [L] [D] a été absorbée par la SARL MENUISERIE [I].

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6c6

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

E... et F... exerçant dans sa menuiserie SMCR) ; "et aux motifs adoptés que, il est imputé à Jean X... d'avoir été l'inspirateur et le gérant de fait de la société Love Auto, et c'est en cette qualité

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d10

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

canal mais en tuiles DC 10, un bâtiment sur les trois a été enduit dans des teintes d'ocre rouge et non au mortier de chaux naturelle ou similaire légèrement ocré, la teinte des volets, portes et menuiserie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00992

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

d'exécution des missions, d'en contrôler l'exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné ; qu'aucun lien de subordination n'est susceptible d'être déduit des simples interactions existantes ou menus

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e6fbcdc6046d471de4b1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En l'espèce, Monsieur [L] [T] [O] a été chargé par la SARL MG [X] de réaliser divers ouvrages de menuiserie, à savoir : * La fabrication de produits de menuiserie en bois pour l'aménagement intérieur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300098

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

aux termes de laquelle, tous deux demeurant alors sur cette parcelle ont autorisé leur frère Norbert y demeurant également à édifier « sur notre terrain, une construction pour servir d'atelier de menuiserie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d847

Appel

8 février 2011

8 février 2011

* * * * EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre de la rénovation d'une maison ancienne sise à Saint Martin La Plaine, monsieur Bertrand Y... et mademoiselle Eugénie Z... ont décidé de confier le lot menuiserie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101135_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que la SAS cuisines et bains Lombardot exerce une activité de menuiserie-ébénisterie spécialisée dans la réalisation de meubles sur mesure de cuisine intégrée et de salle de

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d83cdc6046d47e65fff

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

second oeuvre et notamment, tous travaux de peinture, plomberie, électricité, maçonnerie, ravalament, décoration, revêtements de sol, carrelage, isolation, étanchéité, nettoyage, pose de placoplâtre menuiserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef60ddcdc6046d47b6c527

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[U] SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 912029642 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de commercialisation de menuiseries extérieures, portes de garage, volets roulant et dérivés, occultant

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a0d4921cdc6046d4745a29c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

DAUPHINE MENUISERIE SARL au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Grenoble sous le n° B 521 178 350 prise en la personne de son gérant en exercice ; [Adresse 7] [Localité 8] non représentée S.A.R.L

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201068

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Line et Prima-préfabrication industrielle de menuiseries aluminium, de la SCP Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300918

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Les travaux devaient être réalisés alors que les lieux demeuraient occupés et concernaient à la fois la structure de l'immeuble (changement des menuiseries extérieures, ravalement des façades, remplacement

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55481a7b805de12b3cd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[U] a été recruté après avoir travaillé sept années en qualité de menuisier, est titulaire d'un CAP menuiserie, et il a bénéficié d'une formation à la sécurité renforcée à son arrivée (accueil individualisé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01953

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y... a été engagé en qualité de chef menuisier par l'Association pour le festival international d'art lyrique et l'académie européenne de musique d'Aix-en-Provence (l'association), dans le cadre de contrats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea0

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Ils ont fait réaliser par Jean- Marc Y... les travaux de menuiserie, par Luc Z... ceux d'électricité et par Roger A... ceux de plâtrerie et peinture.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c5bddfc18ec235b3b8e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

de : - voir condamner la défenderesse à faire procéder aux travaux prescrits et chiffrés dans le rapport d’expertise judiciaire nécessaires afin de remédier aux désordres affectant l’ensemble des menuiseries

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd90f0df8dc7da8b6873429

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Par avenant du 24 décembre 2014, le lot ' menuiseries intérieures' a été également sous-traité à [T] [S], pour un montant de 7000 € HT, soit, avec une TVA de 20%, 8400 € TTC.

Source officielle