Aujourd'hui, les établissements préparant à ces métiers doivent disposer d'un programme (référentiel/outil pédagogique) de formation adapté à leur perpétuelle évolution.

Article 14

—

démographie des professions concernées (pyramide des âges et âge moyen de départ à la retraite en particulier), leur implantation territoriale, leur mode d'exercice et le temps de travail, la mobilité au sein ou hors de l'Union européenne ainsi que les évolutions

Article Annexe

—

Assurer l'approvisionnement et la gestion des différents stocks (pièces horlogères, produits consommables et documents techniques), en tenant compte des évolutions technologiques et des politiques techniques et commerciales de l'entreprise.

Article 6

—

Les systèmes de protection, de sécurité et de conduite sont conçus pour permettre la détection des évolutions des paramètres importants pour la sûreté et pour mettre en état sûr l'installation.

Article 5

—

et la durée des services et bonifications nécessaire pour obtenir le pourcentage maximum d'une pension civile ou militaire de retraite sont majorées d'un trimestre par année pour atteindre quarante et une annuités en 2012 sauf si, au regard des évolutions

Article Annexe

—

Il (elle) s'adapte rapidement aux évolutions technologiques du secteur informatique. La connaissance du métier du client pour lequel il (elle) réalise l'application est le plus souvent demandée.

LEGIARTI000039235209

—

L'Etat veille au maintien au cours du temps de l'adéquation du cahier des charges avec les objectifs mentionnés à l'article L. 320-3 du code de la sécurité intérieure, ainsi qu'à la cohérence de ce cahier des charges avec les évolutions du secteur des

Article Annexe

—

Le travail en réseau et les évolutions technologiques des outils de communication exigent une maîtrise des outils collaboratifs Point d'ancrage d'un dirigeant ou d'une équipe de plus en plus nomade, l'assistant (e) de direction est au centre de relations

Article L223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 91

Code de la sécurité sociale

Le directeur informe le conseil de la caisse des évolutions susceptibles d'entraîner le non-respect des objectifs déterminés par celui-ci.

Article D1524-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 52 > 89

Code général des collectivités territoriales

financier, et précisant pour chacun d'eux leur objet, leur montant et, le cas échéant, le secteur d'activité dont ils relèvent ; 3° Les modifications des statuts effectuées dans l'année en conservant l'historique des cinq dernières années ; 4° Les évolutions

LEGIARTI000028240634

—

Il est confronté à des équipements caractérisés par de fortes évolutions technologiques et d'une large diversité qui l'obligent à se former en permanence. Il fait souvent face à des situations imprévues.

Article R122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 33

Code de l'environnement

planification et, le cas échéant, si ces derniers ont fait, feront ou pourront eux-mêmes faire l'objet d'une évaluation environnementale ; 2° Une description de l'état initial de l'environnement sur le territoire concerné, les perspectives de son évolution

Article L312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de l'urbanisme

l'acquisition est nécessaire à l'opération peut être autorisée dans les conditions prévues au second alinéa de l'article L. 522-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; 7° Les projets répondant aux objectifs de l'opération et les évolutions

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

livre, ainsi que des projets de grands travaux prévus dans d'autres documents de planification ; 2° Une prospective à termes de six ans et de douze ans de l'évolution tendancielle des quantités de déchets produites sur le territoire, intégrant les évolutions

Article R313-19-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75

Code de la construction et de l'habitation

-Interventions en faveur des personnes physiques locataires, copropriétaires ou accédant à la propriété de leur résidence principale rencontrant des difficultés financières graves ou une évolution très défavorable de leur situation, sous les formes suivantes

Article R1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 11

Code de la santé publique

missions, l'Agence nationale de santé publique : 1° Identifie, rassemble, analyse, actualise et diffuse les informations, données et connaissances sur l'état de santé des populations et sur les risques sanitaires les menaçant, leurs causes et leurs évolutions

Article Annexe III

—

stratégiques Fiche 1.5-Parc locatif Tableau 1.5.1-Plan stratégique de patrimoine Tableau 1.5.2-Détail du parc locatif Tableau 1.5.3-Age du patrimoine Tableau 1.5.4-Vacance Tableau 1.5.5-Patrimoine locatif divers Fiche 1.6-Activité locative Tableau 1.6.1-Evolution

Article 48

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Incidence de la loi de programmation pluriannuelle de la recherche sur les effectifs sous plafond de l'Etat 2021202220232024202520262027202820292030 + 700 + 1 350 + 2 000 + 2 650 + 3 150 + 3 600 + 4 000 + 4 400 + 4 800 + 5 200Outre cette évolution

Article 11

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Les modifications de l'ordre des revenus nationaux par tête selon le mode de calcul retenu ; - les évolutions successives et contrastées des termes de l'échange ; - les limites du développement des systèmes économiques centralisés de l'Est.

Article Annexe Ib

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Textes législatifs, jurisprudence, réglementations et normes en vigueur, modèles types d'autorisations Les autorisations nécessaires à la diffusion réglementaire des images sont obtenues.

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