de mouvements tonicocloniques des quatre membres évoluant par crises depuis le matin ; - au cours de son hospitalisation en réanimation, il a présenté un épisode d'agitation aigüe avec mise en danger

En 2016, la maison a fait l’objet d’un premier sinistre suite à un épisode de sécheresse.

En effet, selon lui, le désordre éventuellement subi par l'appelante consiste en une augmentation des volumes d'eau à ressuyer de provenance extérieure à la suite de fortes précipitations de type " épisodes

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport de l'expertise diligentée par la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux que Jean C a présenté un quatrième épisode de

Sur la facturation des actes de surveillance (C1) et de la prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation psychique (CNPSY 0,8).

Le patient se montre ému et triste par rapport aux conséquences de son épisode délirant mais sa thymie reste globalement adaptée au contexte.

Si la chute évoquée par l'intéressé lors de cette opération n'est pas documentée dans les pièces fournies à l'instance, il n'en demeure pas moins qu'un épisode douloureux, survenu durant l'exercice de

la base des critères de récurrence arrêtés par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie ; / 3) les dégâts provoqués par des débordements de cours d'eau survenus entre avril et novembre ; / 4) les épisodes

EPICO SOLUTIONS [Adresse 4] [Localité 12] non représentée PARTIE INTERVENANTE Société MIC INSURANCE COMPANY représentée par son mandataire la société SAS LEADER UNDERWRINTING [Adresse 13] [Adresse

[I] s'est servi de son perforateur alors qu'en juillet 2022, la France, et notamment la commune de [Localité 6], a connu des épisodes de sécheresse et de canicule sans précédent, et que la prudence était

L’hospitalisation en urgence était donc indiquée pour mise à l’abri et adaptation des stratégies thérapeutiques afin de traiter cet épisode de décompensation de l’humeur.

que les travaux réalisés sur le cours d’eau, qui ont eu pour objet de prévenir les risques pour la sécurité des personnes et des biens, résultant des conséquences de l’écoulement torrentiel lors des épisodes

interpréfectoral du 11 avril 1997 relatif à la mise en oeuvre de la mesure de circulation alternée à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, en cas d'épisode

D... était sujette à des épisodes de rémission, la cour d'appel a répondu aux conclusions soutenant que, selon l'expert, la victime n'était pas atteinte de paralysie complète ; D'où il suit que le moyen

Epinat, demeurant à Coligny (Ain), 5°/ Mme Charles Y..., née Gaby D..., demeurant à Paris (16e), 5, square Mignot, 6°/ M.

pas dû être placée en disponibilité mais considérée comme apte à exercer ses fonctions, au besoin dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique, ce qui ne lui a pas été proposé ; elle a déjà connu des épisodes

responsabilité sans faute défini par le code de la santé publique ; - le tribunal a omis de rechercher si les symptômes présentés par A G étaient à chaque fois apparus dans un délai normal après l'épisode

Mme C soutient avoir souffert d'un épisode de rechute imputable au service à partir du 5 septembre 2016.