La SCI Cuivre a fait réaliser un mesurage de l'appartement, le 24 février 2011, par une société Diag etamp;amp; Co qui a mesuré une superficie réglementaire de 106,61 m².

(Hauts-de-Seine), 71°) Mme Elisabeth YL..., demeurant cité Gabriel Péri Bt 14 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), 72°) Mme Diva YM..., demeurant ...

[H] et la Scea Mas d'Icard de gérer le domaine moyennant un salaire de 920 euros résulterait d'une expertise judiciaire établi le 15 novembre par la Sarl Diagex Conseil ; qu'en statuant ainsi, sans avoir

époux [MH], propriétaires actuels des lots 5 et 8 anciennement lots 1 et partie du lot 2, par le seul fait que les copropriétaires du lot voisin, en l'espèce les époux [F], aient, pour éviter la divagation

Il rappelle qu'une telle reconnaissance serait source de difficultés importantes pour lui en ce qu'il lui serait impossible de clôturer son fonds pour empêcher la divagation de son bétail et préserver

Il y est fait état de divagations dans les parties communes et/ou leur occupation en présence de personnes étrangères à l’immeuble engendrant des risques d’insécurité, des dégradations dans les parties

[Y] [M] et non réclamée Mme [E] avait revendiqué la propriété de la parcelle [Cadastre 6] objet de la délimitation amiable du 10 janvier 1983, se plaignant de ne pouvoir y accéder et d'une divagation de

[C], des vaches Gasconnes, les contraignant à de nombreux rappels ainsi qu'à des plaintes relatives à divers dégâts causés par la divagation des bovins. -:-:-:- Par acte d'huissier du 20 octobre

pièces versées au débats par Mme [O] [U], le premier juge, en considération des pièces versées par la demanderesse, a retenu que le trouble était rapporté notamment du fait des aboiements et de la divagation

effets préjudiciables du projet sont insuffisantes : les secteurs à enjeux écologiques n'ont pas été évités, tant s'agissant de l'avifaune que de la loutre d'Europe ; le projet n'empêchera pas la divagation

En outre, il résulte de l'instruction qu'à elle seule, cette faute qui a permis la divagation puis la défenestration de cette patiente alors qu'elle cherchait à s'enfuir dudit service, est directement

A auprès du commissariat de police le 27 décembre 2021, faisant état de la divagation sur la rue d'un chien dangereux, et d'un dépôt de plainte d'un voisin, daté du 22 avril 2022, pour des faits de " blessures

travaux préconisés par ICE dont les intimés sollicitent l'exécution ne tendent pas seulement à reconstituer la berge initiale (solution no2) mais aussi par la prise en compte de la possibilité de divagation

lors il y a lieu de prononcer la résiliation du bail sur ce seul fondement sans qu'il soit nécessaire d'examiner les autres griefs (défaut d'entretien, construction d'un hangar sans autorisation, divagation

l'environnement des sources de Casale et de Ghjuvan Marcu, aucune pollution grave n'est susceptible de se produire malgré les trois types de risques de pollution existant dans le secteur et tenant à la divagation

Si les requérantes soutiennent qu'aucun détail lié notamment à la circulation des animaux à l'extérieur du bâtiment et aux mesures prises pour éviter leur divagation n'est fourni dans le dossier, il ressort

] n°21) ; que, au regard des circonstances de fait décrites par les époux [U], il convient notamment que l'usage de ce droit de passage ne soit gêné ni par le stationnement de véhicules ni par la divagation

article 41 (satisfaction équitable), la Cour alloue pour dommage matériel 40   000   (euros)   EUR à Selma Güngen (épouse de Serdar Tanış) ainsi que 50   000   EUR conjointement à Divan