des travaux est insuffisant pour établir que la société BIB était l'auteur intellectuel des plans ou avait fait établir ces plans, différents de ceux que les époux Y... avaient fait établir à l'origine

Ils soutiennent que : - la décision en litige est insuffisamment motivée ; - la commission a commis une erreur de droit en contrôlant l'existence d'une situation propre à leur enfant, ce qu'il ne lui

LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 405 DU CODE PENAL, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, INSUFFISANCE

du projet, y compris en particulier : - une description de la localisation du projet ; - une description des caractéristiques physiques de l'ensemble du projet, y compris, le cas échéant, des travaux

En ce qui concerne l'insuffisance de l'étude d'impact quant aux effets du parc projeté sur le château de la Touche : 4.

législative ou réglementaire n'impose la radiation d'une spécialité de cette liste en conséquence de sa radiation de la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux, le motif tiré de l'insuffisance

d'emprisonnement avec sursis et 6 000 euros d'amende ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de la plaignante, des photographies prises à l'occasion de son dépôt de plainte et du certificat médical descriptif

le document 6 (expert) côté D196/1 représente des croquis d'avions avec la mention "machine room" ou avec la désignation de possibles caches avec mention "shit hod" "Red Navtica Air" ainsi qu'une description

Il soutient que la décision attaquée : - est insuffisamment motivée de sorte qu'il ne peut connaître les véritables raisons du rejet de sa candidature ; - est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation

de prise en charge ; Attendu que, pour dire inopposable à la société Adia la décision de la caisse, l'arrêt retient que les seules déclarations du salarié sur l'accident qu'il aurait subi sont insuffisantes

Par suite, la société appelante n'est pas fondée à soutenir que le jugement est insuffisamment motivé.

en l'absence de description des moyens de secours et en raison de l'insuffisance des recherches menées ; - le projet est incompatible avec la hiérarchie des modalités de gestion des déchets préconisée

prend pas en compte les motivations du précédent avis de cette commission, en méconnaissance de l’article L. 752-21 du même code ; - l’avis de la Commission nationale d’aménagement commercial est insuffisamment

à chaleur ne sont pas encadrées par des prescriptions ; ces insuffisances entachent l’arrêté attaqué et la décision implicite du recours gracieux d’une insuffisance de motivation ; - le dossier de demande

De même, la durée de 39 jours pour l’enquête publique n’apparaît pas insuffisante.

demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2020 par lequel la ministre des armées ne l'a pas titularisée et l'a radiée des cadres du ministère des armées pour insuffisance

décrites : elles présentent des manques, des incohérences et des insuffisances ", et qu'en ce qui concerne le critère 5, " la prise en compte des contraintes réglementaires est insuffisamment démontrée

La notice descriptive du projet précise que les parcelles assiettes du projet en litige sont bordées de villas individuelles et d’immeubles collectifs, à l’est de celles-ci.