[I] [E] épouse [X], a été embauchée selon contrat de travail à durée indéterminée du 15 février 2010 par la société Sthree en qualité de consultante recrutement junior statut ETAM, position 2.2, coefficient

d'un coeficient de vétuste de 10 % ; -fourniture et pose d'une baignoire : 450 euros après application d'un coefficient de vétusté de 10 % ; -la fourniture et la pose d'un store de vélux : 200 euros

En ce qui concerne le respect du coefficient d'emprise au sol : 22.

Il n'y a pas lieu non plus de retenir un coefficient de 2% argué par la SCI SOVI, alors qu'il n'est pas démontré que l'hôtel est inhabitable.

- l'administration fiscale ne pouvait abroger une décision créatrice de droits au-delà du délai de quatre mois ; - ce faisant, elle a commis un détournement de procédure ; - l'application du coefficient

Aux termes de son article 206 : " I. - Le coefficient de déduction mentionné à l'article 205 est égal au produit des coefficients d'assujettissement, de taxation et d'admission. / II. - Le coefficient

remplacement des sols de la cuisine, du séjour et des chambres 2 et 3 sera imputé aux locataires au titre des dégradations locatives pour un montant évalué à la somme de 4 000 euros TTC auquel un coefficient

[G], que son endettement global s'élevait à 460 013,73 euros et était ainsi supérieur à la valeur optimisée de son patrimoine, représentant 458 874 euros, soit une différence entre l'actif et le passif

des expulsions locatives par la voie électronique le 26 septembre 2023, soit deux mois au moins avant la délivrance de l’assignation du 26 janvier 2024, conformément à l’article 24 II de la loi n°89-462

l'habitat (ANAH) a retiré la subvention qu'elle lui avait accordée le 1er août 2013 pour un montant de 66 166 euros et lui a demandé le reversement de la somme de 67 488 euros, après application d'un coefficient

U... a été engagé le 2 janvier 2008 par la société Limousin Loctrans, en qualité de conducteur routier manutentionnaire, coefficient 138, groupe 6.

En dernier lieu, il occupait le poste d'ouvrier professionnel niveau 2 coefficient 185 moyennant un salaire brut de 1459. 07 euros par mois outre les heures supplémentaires.

Au dernier état de la relation contractuelle, il occupe les fonctions de technicien, coefficient 215, niveau III, échelon 1, au sein de l'agence à [Localité 5]. M.

Au dernier état de la relation contractuelle, il occupe les fonctions de technicien, coefficient 180, niveau II, échelon 1, au sein de l'agence de [Localité 5]. M.

Au dernier état de la relation contractuelle, il occupe les fonctions de technicien, coefficient 285, niveau IV, au sein de l'agence de [Localité 5]. M.

Au dernier état de la relation contractuelle, il occupe les fonctions de technicien, coefficient 255, niveau IV, échelon 1. M.

en réparation de son préjudice corporel global, l'arrêt retient qu'au titre de l'incidence professionnelle, la victime a perdu une chance de pouvoir évoluer sur un emploi d'animateur compagnon au coefficient

D'après l'accord sur les classifications, le processus de validation doit être déclenché au plus tard au début de la cinquième année suivant le coefficient de carrière, puis de la dixième année et de la