AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205104_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A a poursuivi au titre de l'année 2021/2022 une formation en alternance en vue de l'obtention de la " mention complémentaire pâtisserie glacerie chocolaterie confiserie spécialisées " à l'institut des
Source officielle3ème chambre
DTA_2400501_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
La société Maison Margot exploitait un fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacier, situé sur le territoire de la commune de Hyères.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2301331_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La SARL Boulangerie La Madeleine exploite deux établissements de boulangerie - pâtisserie - chocolaterie situés à Lille.
Source officielleTrib. de Commerce
69a78fa1cdc6046d476dc7b4
2 avril 2025
2 avril 2025
Attendu que la SARL AU PETRIN DE [N] est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 24/12/2018, sous le numéro 844 469 973 pour l'activité de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolatier, confiseur
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2429934_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle a entrepris également une formation de CAP pâtissier-chocolatier depuis le 16 avril 2024.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008163090
10 août 2005
10 août 2005
pré-contractuel du tribunal administratif de Fort-de-France d'une demande tendant à l'annulation de la procédure de passation des marchés relatifs à certains lots, devant être attribués à la société La Chocolatine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00344
7 mars 2018
7 mars 2018
salariés, la contrepartie de repos est fixée à 50 % ; que le contingent d'heures supplémentaires est fixé à 170 heures par l'article 25.7 de la convention nationale du commerce de gros de la confiserie chocolaterie
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02285_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En outre, le bâtiment autorisé, d'un ton rose-orange et chocolat particulièrement voyant, d'un aspect similaire aux bâtiments présents dans les zones commerciales, modifie notablement l'aspect de la rue
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9e2c124f4fd8d67208
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient enfin que Mme [E] échoue à démontrer l'enrichissement du défunt du fait de son activité non rémunérée au sein de la chocolaterie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616333d1f74a27a178b843aa
21 novembre 2011
21 novembre 2011
qui était destiné à [S] [D], [Adresse 1], le destinataire étant inconnu à l'adresse indiquée ; que selon [IX] [A], responsable d'agence qui a vu revenir le colis, ce dernier contenait une boîte de chocolats
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00575
16 février 2012
16 février 2012
public un jour par semaine les commerces sédentaires et non sédentaires de détail suivants : bouchers, charcutiers, traiteurs, charcutiers-traiteurs, bouchers chevalins, triperie, épiciers, glaciers, chocolatiers
Source officielleREFERES 1ER PP
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13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f217a942a604f5e932f9
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f217a942a604f5e932fb
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f217a942a604f5e932fd
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f217a942a604f5e932ff
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f217a942a604f5e93301
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f218a942a604f5e93303
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 6] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f218a942a604f5e93305
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f218a942a604f5e93307
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
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