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1 241 résultats pour « chocolat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2205104_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

A a poursuivi au titre de l'année 2021/2022 une formation en alternance en vue de l'obtention de la " mention complémentaire pâtisserie glacerie chocolaterie confiserie spécialisées " à l'institut des

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400501_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

La société Maison Margot exploitait un fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacier, situé sur le territoire de la commune de Hyères.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301331_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

La SARL Boulangerie La Madeleine exploite deux établissements de boulangerie - pâtisserie - chocolaterie situés à Lille.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78fa1cdc6046d476dc7b4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la SARL AU PETRIN DE [N] est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 24/12/2018, sous le numéro 844 469 973 pour l'activité de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolatier, confiseur

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2429934_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Elle a entrepris également une formation de CAP pâtissier-chocolatier depuis le 16 avril 2024.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008163090

Admin. suprême

10 août 2005

10 août 2005

pré-contractuel du tribunal administratif de Fort-de-France d'une demande tendant à l'annulation de la procédure de passation des marchés relatifs à certains lots, devant être attribués à la société La Chocolatine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00344

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

salariés, la contrepartie de repos est fixée à 50 % ; que le contingent d'heures supplémentaires est fixé à 170 heures par l'article 25.7 de la convention nationale du commerce de gros de la confiserie chocolaterie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02285_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En outre, le bâtiment autorisé, d'un ton rose-orange et chocolat particulièrement voyant, d'un aspect similaire aux bâtiments présents dans les zones commerciales, modifie notablement l'aspect de la rue

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d9e2c124f4fd8d67208

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il soutient enfin que Mme [E] échoue à démontrer l'enrichissement du défunt du fait de son activité non rémunérée au sein de la chocolaterie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616333d1f74a27a178b843aa

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

qui était destiné à [S] [D], [Adresse 1], le destinataire étant inconnu à l'adresse indiquée ; que selon [IX] [A], responsable d'agence qui a vu revenir le colis, ce dernier contenait une boîte de chocolats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00575

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

public un jour par semaine les commerces sédentaires et non sédentaires de détail suivants : bouchers, charcutiers, traiteurs, charcutiers-traiteurs, bouchers chevalins, triperie, épiciers, glaciers, chocolatiers

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f216a942a604f5e932f7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f217a942a604f5e932f9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f217a942a604f5e932fb

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f217a942a604f5e932fd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f217a942a604f5e932ff

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f217a942a604f5e93301

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f218a942a604f5e93303

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 6] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f218a942a604f5e93305

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6438f218a942a604f5e93307

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour

Source officielle

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