Le jugement de première instance sera donc confirmé de ce chef.

Cet escalier débouche sur un petit palier qui dessert à droite des combles mansardés, à gauche un comble abrité d'une coupole.

Il en ressortait les éléments suivants selon l'assurée : " REPARATION SANITAIRE A L'ETAGE, en descendant de l'escalier j'ai glissé sur l'escalier en béton carrelage.

siège est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal y domicilié es qualité [Adresse 2] Représentée par Me AGIER substituant Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Lusitania Escape Vermögensgesellschaft, venant aux droits de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Artil

Selon l'expert, cette pierre était inadaptée pour un escalier.

- sur les malfaçons : L'expert relève que l'escalier dessiné sur le plan comporte 12 hauteurs et empiète peu dans la partie séjour, mais que cet escalier est irréalisable, 15 hauteur étant nécessaires

, centrale, entre le niveau sous sol-1, et le rez-de-chaussée, avant cet étage, la cage d'escalier est partie commune spéciale au bâtiment, escalier de service, vers le niveau rez-de-chaussée, au niveau

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Alain Bénabent , avocat aux Conseils, pour M. et Mme [J] Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'avoir

M. et Mme [C] ont interjeté appel incident sur les chefs de jugement critiqués suivants : *le rejet de leurs demandes relatives à la destruction de l'ouvrage fermant l'escalier conduisant de la porte

[R] évoque le fait qu'il aurait déposé le bail litigieux chez son notaire, alors même que le notaire désigné n'a pas répondu à la demande de communication du bail.

la cour d'appel, qui n'était tenue ni de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, ni de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, a légalement justifié sa décision de ce chef

Mme C demande à ce qu'il soit enjoint à la commune de Léobard de démolir l'escalier de la salle communale, en raison de l'atteinte portée à son droit de propriété.

Cet élément est repris dans la fiche de reprise du 23 mai 2013 avec également en commentaire la limitation dans la montée et la descente des escaliers.

Il ne peut reconstruire ses escaliers que par suite de l'emmurement de leur accès par les intimées elles-mêmes.

Les consorts [F] ont fait réaliser les travaux autorisés à l'effet de relier par un escalier leurs lots situés aux 3ème et 4ème étages et ont fermé la partie du couloir par une porte.

de faits de discrimination syndicale commis au sein de l'ESSCA.

Maître [M] ayant relevé que la terrasse carrelée et l'escalier extérieur de la maison sont dégradés, ce qui est clairement établi par les photos annexées au constat qui montrent notamment des dalles de

devant être équipés d'un chauffage individuel, dont le coût était inclus dans le prix, l'adoption d'un système collectif décidé par le promoteur ne l'autorisait pas à obtenir un second paiement de ce chef

Le jugement sera infirmé de ce chef.