des pièces du dossier que le comportement de Mme B a été signalé par les services de police le 15 février 2023 pour recel de vol à la suite de son interpellation, avec un complice, en possession d'un bijou

sujet que le secteur d’activité du panel de sociétés comparables a été déterminé à partir de la nomenclature de l’activité (code NAF) de la société (« commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie

La société PARY exploite d'un fonds de commerce d'articles de bijouterie sous l'enseigne « DIAMONT FACTORY », puis sous l'enseigne « DIAMONT V » dans un établissement sis aux centre commercial « Les Terrasses

, à l'exception de la bijouterie fantaisie ; pierres précieuse ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir horlogerie et instruments chronométriques de luxe et de precision ; métaux précieux

POUR LA MONTRE ET L'HORLOGERIE ; QUE, LA SOCIETE LOCATAIRE AYANT DEMANDE, PAR APPLICATION DE L'ARTICLE 35-1 DU DECRET SUSVISE, A ADJOINDRE A SON ACTIVITE CELLE DE VENTE DE MONTRE ET D'HORLOGERIE-BIJOUTERIE

Elles ne sauraient ainsi rapporter la preuve de la valeur de bijoux dérobés.

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 512848979 et exploite un fonds de commerce de vente d'articles de mode (bijoux et vêtements) La société est donc

procédure qu'un véhicule immatriculé au nom de la société Volkswagen Bank a fait l'objet d'un procès-verbal pour arrêt ou stationnement sur un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds, bijoux

et droits indirects affectés au service d'enquêtes et de contrôle de la Direction nationale de la garantie et des services industriels ont obtenu communication de la procédure et, après analyse des bijoux

et droits indirects affectés au service d'enquêtes et de contrôle de la Direction nationale de la garantie et des services industriels ont obtenu communication de la procédure et, après analyse des bijoux

effectué dans les locaux de la société Métafont dont Paul X... est le gérant, un contrôle au cours duquel ont été découverts un ensemble d'ouvrages en vieil or non inscrits au livre de police, divers bijoux

"Bijouterie X...", a demandé le 7 mai 1986 l'autorisation de licencier Mme Y... en invoquant la suppression de son poste dans le cadre d'une restructuration de l'entreprise, il ressort des pièces du dossier

X..., qui exploitait jusqu'au 30 juin 1972 un commerce d'horlogerie bijouterie, ait inscrit en comptabilité, au cours de l'exercice clos à cette date, le montant global des recettes journalières en espèces

à payer à la salariée une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que l'alinéa 5 de l'article 12 de la convention collective nationale de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie

l'arrêté du 28 mai 1993 par lequel le préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine, a autorisé Mme Annick X... à employer des salariés le dimanche pendant la saison estivale dans son magasin "Bijouterie

[O] (le locataire) a pris à bail des locaux appartenant à la Société civile immobilière Pyrénées (la bailleresse) à usage de commerce d'horlogerie, de bijouterie, d'orfèvrerie et d'objets d'art pour une

, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets

W... en même temps que de nombreux autres objets de valeur, bijoux, sacs de marque, montre S... et poupées anciennes de collection ; que la BMW n° [...] a été dérobée par effraction et en réunion le 13