humeurs du "bloc-notes" ressortaient d'une expression libre et politique qui, sur un ton volontairement polémique, ne visait qu'à l'expression d'une opinion individuelle et subjective ; que la qualité d'animateur

intéressés de la somme d'argent, ont pu lui donner à penser que Josiane Z... venait de procéder à un règlement ; il n'apparaît donc pas que Nadia Elia Y..., divorcée A..., et Jean-François B... aient été animés

fausse lettre avait pour but de rendre incontestable l'assujettissement à l'assurance chômage, alors que celui-ci était contesté ; qu'il existe ainsi des charges suffisantes que Bernard X... ait été animé

de droit de la société UDS, le contrat de travail intervenu le 15 décembre 1993 entre Pascal Z... en qualité d'électricien plombier et la société UDS; que cet élément démontre à lui seul le rôle d'animateur

municipales" ; qu'ainsi, en déclarant le demandeur coupable de diffamation, sans rechercher si ces dernières déclarations n'étaient pas de nature à révéler la bonne foi de l'intéressé, qui, d'une part, était animé

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., embauchée le 1er septembre 1984 en qualité d'"animatrice" du magasin Manoukian

X... était lié à l'animation des activités informatiques et que dans ses conclusions M.

contrat et de ce qu'ils se privaient de leur droit de critique en poursuivant l'exécution de la vente, la cour d'appel s'est déterminée par des motifs impropres à établir que les acquéreurs étaient animés

faculté n'était pas exercée ; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur ces témoignages concordants, de nature à démontrer que, lors de la conclusion du bail avec la société Tamalet, le propriétaire avait été animé

X... n'a jamais exercé un rôle d'animation, de coordination et de surveillance de la société X... , que la mission de directeur général dont l'exposant avait été investi ne comportait nullement l'organisation

B... étaient consécutives au fait que l'intéressé n'aurait pas obtenu ce que la direction lui avait promis, tout en relevant qu'il n'était pas établi que le salarié eût été animé de l'intention de démissionner

licenciement économique ; qu'après avoir constaté que la commune du Portel avait d'une part, résilié la convention passée avec la Fédération Léo Lagrange en ce qu'elle mettait à sa disposition une animatrice

, s'en approprie les motifs; que les premiers juges avaient constaté, dans leur décision, que l'acquéreur était un professionnel averti pour avoir précédemment exploité une discothèque, et que son animateur

certain nombre de fonctions d'encadrement", qu'il "encadrait" son équipe, qu'il "gérait également les plannings de l'ensemble de la station et exerçait une activité sur le plan commercial ainsi que l'animation

compte-rendu existant portait sur une visite "accompagnée", la cour d'appel aurait dû d'autant plus rechercher, ainsi que l'y invitait la société Bayer Pharma dans ses conclusions d'appel précisant que l'animateur

X... exerçait les fonctions d'agent de maîtrise définies conventionnellement comme assurant l'animation et la coordination de groupes placés sous son autorité dans le cadre d'objectifs définis de façon

(centre-ville, centres commerciaux ou zone rurale) et l'appartenance desdits magasins au réseau homme ou au réseau femme ; 3 / qu'en affirmant que le directeur de région "ne se cantonne pas à l'animation

France qui est un acte administratif réglementaire, prévoit que "la maîtrise assure l'interface entre les centres de décision et de gestion de la société et les unités opérationnelles dont elle dirige et anime