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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
642d14dbcb8fa004f57da359
4 avril 2023
4 avril 2023
HENNES & MAURITZ (H&M) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme WATRELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0100 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
OCTOBRE 2024 EN DEMANDE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION Direction des ressources humaines [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Philippe CHASSANY de la SCP CHASSANY-WATRELOT
Source officiellePS élections pro
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19 juillet 2024
19 juillet 2024
PENELOPE L’AGENCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benoît DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0100 DÉFENDERESSES
Source officiellePS élections pro
669ea330e2a18bd08ce44add
19 juillet 2024
19 juillet 2024
PENELOPE L’AGENCE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoît DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0100 DÉFENDERESSES
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa42
19 avril 2024
19 avril 2024
MAISONS DU MONDE FRANCE [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jérôme WATRELOT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [O] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David MINK
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb508d0ccf000877e529
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 APPELANTE : S.A.S.U. [6] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Franck JANIN de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433bb3bbdffcd91719565
8 avril 2024
8 avril 2024
Avril 2024 par le même magistrat [2] C/ Monsieur [F] [H] N° RG 22/01890 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XGH5 DEMANDERESSE [2], dont le siège social est [Adresse 5] Représentée par la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielle5e Chambre
60337fd2c7d44b3384c4b0b9
1 juin 2017
1 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
6033ddc363ac818f412dc13a
16 mars 2017
16 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
60345b57daeed64a80e5ebbf
15 décembre 2016
15 décembre 2016
L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
603547160dde37708e606cf8
19 mai 2016
19 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
60357ec74bbefea42c243c43
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielle5e Chambre
603600734028ab65b6225fd9
14 janvier 2016
14 janvier 2016
L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
603622f1e9c19b86578edd54
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8cdefb73d2e55750e29
20 septembre 2012
20 septembre 2012
09/02955 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2012 APPELANTE : SAS [O] & [Z] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SELCA CHASSANY WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0d10c25a97f0381f4b94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officielle5e Chambre
615e0e82c25a97f0381f5762
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01104
2 juin 2009
2 juin 2009
(l'un de ces fournisseurs, à savoir plus précisément la société Watrelot-Viandes, que la société Colombus cite justement en page 16 de ses écritures d'appel, attestant notamment du fait qu'il avait personnellement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00154_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par des mémoires enregistrés les 6 mai, 19 août et 7 novembre 2022, la société Carrefour Proximité France, représentée par Me Watrelot, demande à la cour de rejeter la requête de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006925_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2020 et 25 janvier 2022, la SA Bricoman, représentée par le cabinet Chassany, Watrelot et Associés, demande au tribunal
Source officiellePage 36 sur 59