The Government specified that two lamps each consisting of two 40-watt bulbs (a total of four 40-watt bulbs) had been used for lighting during the day and one lamp with a 60-watt bulb for lighting during

The cell had only one 100 ‑ watt lamp, which was on day and night. During the summer the temperature in the cell was around 40 degrees Celsius.

David Watson, who is also serving a sentence of life imprisonment.   A.

remboursement des coûts de la banque HSC pour l'entrée de la SEM NE dans le capital (waiver fees entre 5 000 et 15 000 euros), le remboursement par la SEM NE des frais du conseil juridique de la banque Watson

The cells were dimly lit with a small bulb of 40 watts. The walls in the cell were coated with “shuba”, a sort of abrasive concrete lining. The cells were dirty and infested.

tout comme les poux, les punaises et différentes espèces de cafards, que les fenêtres de la cellule étaient cassées et qu’elles laissaient pénétrer la pluie, que l’éclairage (une seule ampoule de 40 watts

qu'il porte sur une installation 'photovoltaïque' en 'auto-consommation totale' de '4,2 Kwc' composée de 14 panneaux, avec 'batterie en phase' et éléments suivants : 'panneaux photovoltaïques de 300 Watts

En l'espèce, sur le bon de commande litigieux, la case 'Photovoltaïque' a été cochée et la description du bien vendu est la suivante : 'Le kit comprend : panneaux photovoltaïques de 250 Watts Solsonica

Le bon de commande évoquait la fourniture et la pose d'un kit GSI O de 2 KW 'constitué' de 8 panneaux de 250 watt sans autre précision, un ballon thermo 190 litres et une 'comwatt', sans autre précision

Les éléments que Mme A... verse au dossier, incluant les attestations des Drs Watt et Quilichini, ainsi que son allégation relative au caractère onéreux de son traitement, ne permettent pas de contester

commerce et des sociétés pour bénéficier du statut des baux commerciaux du fait de cette mise en location-gérance, ayant conclu un premier contrat de location gérance le 14 décembre 2000 avec la société Watt

d'introduire ou de maintenir des restrictions injustifiées à l'exercice de cette liberté dans le domaine des soins de santé (arrêts du 12 juillet 2001, Smits et Peerbooms, C-157/99, du 16 mai 2006, Watts

Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU-KILIC Le président, signé J.

Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.

du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire - 2021), de l'avis du Conseil d'Etat du 8 avril 2021 pas plus que des arrêts de la CJUE Aff C-203/15 et C-698/15 Teleé Sverige Ab et Watson

12 juillet 2002, ainsi que l'a dit pour droit la Cour de justice de l'Union européenne par son arrêt Tele2 Sverige AB c/ Post-och telestyrelsen et Secretary of State for the Home Department c/ Tom Watson

Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELAS CABINET ESTRAMON, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (plaidant) SELARL AJ UP représentée par Me Grégory WAUTOT

David Watson, who is also serving a sentence of life imprisonment.   3.    The application is directed against the United Kingdom.