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Antilles, l’Association des mateurs amicaux des z’oiseaux et de la nature aux Antilles et l’Association pour l’étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles, représentées par Me Victoria

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2300541_20251120

Administratif

20 novembre 2025

Antilles, l’Association pour l’étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles et l’Association pour la sauvegarde et la réhabilitation de la faune des Antilles, représentées par Me Victoria

Source officielle

Chambre 1-5DP

677cc32bcf451bb7cd929337

Appel

6 janvier 2025

PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 7 pages) N°de répertoire général : N° RG 24/02327 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI3EK Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON

Source officielle

Chambre 1-5DP

671740736a24f8a713323c01

Appel

21 octobre 2024

PROVISOIRES DÉCISION DU 21 Octobre 2024 (n° , 7 pages) N°de répertoire général : N° RG 23/12411 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH7HM Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON

Source officielle

Chambre 1-5DP

671740736a24f8a713323c05

Appel

21 octobre 2024

PROVISOIRES DÉCISION DU 21 Octobre 2024 (n° , 7 pages) N°de répertoire général : N° RG 23/14937 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIG2I Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 13

68f71377cbf3d85a0c71ebda

Appel

20 octobre 2025

SEPTEMBRE 2025 PROROGÉE AU 20 OCTOBRE 2025 (n° , 8 pages) N°de répertoire général : N° RG 24/02242 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI25L Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON

Source officielle

Chambre Sociale

627df9770d41e0057d43e776

Appel

12 mai 2022

MAI 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 17 Octobre 2019 APPELANTE : SAS ADECCO FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Victoric

Source officielle

Chambre Sociale

6520f699bb275d83183a3d22

Appel

6 octobre 2023

ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Adrien LAHAYE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Victoric

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2205542_20230921

Administratif

21 septembre 2023

B et Mme D à Kiev, au cours de la période de décembre 2019 à mars 2022 et, d'autre part, un certificat du 13 juin 2022 par lequel le directeur général de la société " Victoriya Femely " atteste que M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e427

Appel

30 juin 2011

barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/10/01014 du 09/02/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Véronique Renée Victorine

Source officielle

Chambre 2-4

6791e0081c87724b5e69da2f

Appel

22 janvier 2025

; 2 pièces de 20 livres Victor Emmanuel en or ; 1 pièce de 20 CHF or ; 1 pièce anglaise époque Victorienne or, - 3 lingots d'or avec des certificats numérotés, - un coffre à bijoux en cuir noir contenant

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86926

Appel

25 juin 2003

dans le délai d'un mois à compter de la signification de la décision et à les laisser libres de toute occupation et de tout occupant de leur chef, faute de quoi elles pourront y être contraintes au besoin

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

633e7044f8faf13e2e973e30

Appel

5 octobre 2022

entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef30dc5b777c9099308c

Appel

18 janvier 2023

Source officielle

Chambre sociale 4-2

6789f227e53fca3659f6721a

Appel

16 janvier 2025

conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, qui en ont délibéré, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER Greffière en préaffectation lors de la mise à disposition : Madame Victoria

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01189

Cassation

5 juillet 2017

matériels, meubles et biens de consommation de la société DG X... puis a fait expulser la société le 12 février 2015 ; que le 16 février 2015, il a donné à bail les locaux à la société Mona Lisa Ste Victoire

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100642

Cassation

27 juin 2018

D'autre part, et ainsi qu'elle le souligne elle-même, Annie-Christine X..., avant même d'avoir introduit la procédure de divorce, a effectué un voyage d'agrément à Marrakech avec Victorien C... au mois

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200060_20230424

Administratif

24 avril 2023

l'association pour l'étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles (AEVA) et l'association pour la sauvegarde et la réhabilitation de la faune des Antilles (ASFA), représentées par Me Victoria

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d28e074ba02f40a32f

Appel

1 avril 2025

- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de Chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Par décision du conseil de prud'hommes du Mans du 9

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300284

Cassation

25 mars 2021

L'expert judiciaire a relevé lui-même qu'à partir de l'[...], il existe un chemin bétonné jusqu'à la propriété K..., mais qu'au début de ce chemin un portail a été posé par les consorts B..., empêchant

Source officielle

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