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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-200418

Admin. suprême

18 décembre 2019

18 décembre 2019

In the same vein, the Government are also requested to clarify on the basis of which handwriting samples of the applicant was the expert report dated 16 September 1996 prepared and to shed light upon the

Source officielle

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-808

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

He also wrote that “the purified blood that will replace the blood poisoned by the ‘Turk’ can be found in the noble vein linking Armenians to Armenia”.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1125DEC000067921

Admin. suprême

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ils alléguèrent, en outre, que leur client avait déposé contre D.D. dans le cadre de cette même procédure et soutinrent que celui-ci cherchait ainsi également à se venger du requérant. 5 .

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

perte de valeur alléguée, elles rappellent que les époux [U] indiquent avoir procédé à la castration du cheval le 3 mai 2023, à l'occasion de laquelle le vétérinaire aurait constaté une thrombose de la veine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1104JUD001271709

Admin. suprême

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Enfin, S.A. et B.T. exprimèrent leur avis selon lequel le requérant avait porté plainte uniquement pour se venger d’avoir été arrêté. 30.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0119DEC002758095

Admin. suprême

19 janvier 1998

19 janvier 1998

  These procedures were discontinued on 17 October 1994 upon the applicant's request and in view of the symptoms of inflammation of veins.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9dab9cdc6046d47d91fbf

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

carreaux de marbre dans les toilettes, le constat du commissaire de justice est insuffisant à établir les manquements de la société Stene, cette dernière soulignant que la légère fissuration correspond au veinage

Source officielle
CA

10e Chambre

61630e51da3e3d3066036770

Appel

29 février 2012

29 février 2012

douleurs des mollets, sans claudication intermittente véritable, le pouls étant alors perçu par le médecin et les réflexes ostéo-tendineux étant normaux et symétriques, et le docteur [T] ayant prescrit des veino-toniques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC002562608

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

    Meanwhile, in June 2007 the first applicant was prescribed treatment by a doctor for varicose veins. He claims that the treatment was not efficient and that he needed an operation. 23.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0930JUD003584009

Admin. suprême

30 septembre 2014

30 septembre 2014

As a result, he attempted to commit suicide by cutting the veins in his wrist.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

E... l'accusait pour se venger de ce que lui-même l'avait mis en cause en révélant le projet de vol du magnétoscope. Tout au long de l'information, MM.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6866da72d33109fd079b3514

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 25 octobre 2021 à 11h40, Monsieur [J] [D] a créé une conversation sur le forum du site internet jeux-video.com, sous le pseudonyme « Pannau_solaire3 », intitulée « Comment se venger contre une entreprise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01509

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

F... du 21 août 1958 indiquant « Veine Anna 3 sud + nord les ouvriers travaillent dans une atmosphère poussiéreuse. Les masques que ces ouvriers possèdent rendent leur respiration pénible.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9519301b7e23a82727da8

Appel

26 février 2020

26 février 2020

divorcé en 1980, tentent de faire échec aux dispositions prises par leur père au profit de leur belle mère, Madame [W] [U], seconde épouse et conjoint survivant; Ils cherchent ainsi vainement à se venger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd26

Appel

27 août 2012

27 août 2012

Encore une fois je me venge d'une situation qui ne me plait pas. Vous abandonner Jade et toi juste parce que notre relation est frustrante c'est petit.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01396_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

immédiatement après l'opération consistent en des troubles neurologiques en lien avec une lésion des racines inférieures C8-D1 du plexus brachial, un syndrome de Claude Bernard Horner et une phlébite de la veine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100895_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Mme A a été prise en charge par l'hôpital de la Croix-Rousse à compter du 14 septembre 2015 pour un curage à l'occasion duquel la veine jugulaire et le nerf spinal ont été sanctionnés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0303JUD002781817

Admin. suprême

3 mars 2026

3 mars 2026

In the same vein, and contrary to the Government’s contention, the fact that the impugned fine was issued by an administrative body and not a court makes no difference as regards the question of the applicability

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1506301-1575701

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

La balle transperça l’artère brachiocéphalique (innominée), qui part de l’arc aortique pour apporter la moitié du sang irriguant le cerveau, ainsi qu’une importante veine du cou.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0320DEC002769695

Admin. suprême

20 mars 2001

20 mars 2001

perquisitions effectuées par la police au domicile et au bureau du requérant, à savoir un tract écrit de la main du requérant intitulé «   le noble enfant du peuple opprimé dont le sang jaillit de la veine

Source officielle