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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200418
18 décembre 2019
In the same vein, the Government are also requested to clarify on the basis of which handwriting samples of the applicant was the expert report dated 16 September 1996 prepared and to shed light upon the
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CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-808
14 septembre 2010
He also wrote that “the purified blood that will replace the blood poisoned by the ‘Turk’ can be found in the noble vein linking Armenians to Armenia”.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1125DEC000067921
25 novembre 2025
Ils alléguèrent, en outre, que leur client avait déposé contre D.D. dans le cadre de cette même procédure et soutinrent que celui-ci cherchait ainsi également à se venger du requérant. 5 .
1ère chambre civile
69fad100cdc6046d47bf7b10
5 mai 2026
perte de valeur alléguée, elles rappellent que les époux [U] indiquent avoir procédé à la castration du cheval le 3 mai 2023, à l'occasion de laquelle le vétérinaire aurait constaté une thrombose de la veine
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1104JUD001271709
4 novembre 2014
Enfin, S.A. et B.T. exprimèrent leur avis selon lequel le requérant avait porté plainte uniquement pour se venger d’avoir été arrêté. 30.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0119DEC002758095
19 janvier 1998
These procedures were discontinued on 17 October 1994 upon the applicant's request and in view of the symptoms of inflammation of veins.
Pôle 1 - Chambre 8
69d9dab9cdc6046d47d91fbf
10 avril 2026
carreaux de marbre dans les toilettes, le constat du commissaire de justice est insuffisant à établir les manquements de la société Stene, cette dernière soulignant que la légère fissuration correspond au veinage
10e Chambre
61630e51da3e3d3066036770
29 février 2012
douleurs des mollets, sans claudication intermittente véritable, le pouls étant alors perçu par le médecin et les réflexes ostéo-tendineux étant normaux et symétriques, et le docteur [T] ayant prescrit des veino-toniques
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC002562608
13 mai 2014
Meanwhile, in June 2007 the first applicant was prescribed treatment by a doctor for varicose veins. He claims that the treatment was not efficient and that he needed an operation. 23.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0930JUD003584009
30 septembre 2014
As a result, he attempted to commit suicide by cutting the veins in his wrist.
other
ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101
4 juillet 2013
E... l'accusait pour se venger de ce que lui-même l'avait mis en cause en révélant le projet de vol du magnétoscope. Tout au long de l'information, MM.
4ème chambre
6866da72d33109fd079b3514
3 juillet 2025
Le 25 octobre 2021 à 11h40, Monsieur [J] [D] a créé une conversation sur le forum du site internet jeux-video.com, sous le pseudonyme « Pannau_solaire3 », intitulée « Comment se venger contre une entreprise
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01509
6 novembre 2019
F... du 21 août 1958 indiquant « Veine Anna 3 sud + nord les ouvriers travaillent dans une atmosphère poussiéreuse. Les masques que ces ouvriers possèdent rendent leur respiration pénible.
Pôle 3 - Chambre 1
5fd9519301b7e23a82727da8
26 février 2020
divorcé en 1980, tentent de faire échec aux dispositions prises par leur père au profit de leur belle mère, Madame [W] [U], seconde épouse et conjoint survivant; Ils cherchent ainsi vainement à se venger
Cour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
Encore une fois je me venge d'une situation qui ne me plait pas. Vous abandonner Jade et toi juste parce que notre relation est frustrante c'est petit.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01396_20241220
20 décembre 2024
immédiatement après l'opération consistent en des troubles neurologiques en lien avec une lésion des racines inférieures C8-D1 du plexus brachial, un syndrome de Claude Bernard Horner et une phlébite de la veine
1ère chambre
DTA_2100895_20220719
19 juillet 2022
Mme A a été prise en charge par l'hôpital de la Croix-Rousse à compter du 14 septembre 2015 pour un curage à l'occasion duquel la veine jugulaire et le nerf spinal ont été sanctionnés.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0303JUD002781817
3 mars 2026
In the same vein, and contrary to the Government’s contention, the fact that the impugned fine was issued by an administrative body and not a court makes no difference as regards the question of the applicability
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1506301-1575701
10 novembre 2005
La balle transperça l’artère brachiocéphalique (innominée), qui part de l’arc aortique pour apporter la moitié du sang irriguant le cerveau, ainsi qu’une importante veine du cou.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0320DEC002769695
20 mars 2001
perquisitions effectuées par la police au domicile et au bureau du requérant, à savoir un tract écrit de la main du requérant intitulé « le noble enfant du peuple opprimé dont le sang jaillit de la veine