Elle soutient qu’en raison du comportement fautif de la direction du lycée Paul-Valéry au cours de l’année 2023-2024 et du lycée Sophie Germain au cours de l’année 2024-2025 et de son exclusion pendant

PALIANI, président de l'association, 2°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La Vallière", 3°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [X], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Printemps,

A devant la section disciplinaire du conseil académique de l'université Paul Valéry Montpellier 3, laquelle a, par une décision du 12 septembre 2019, infligé à M.

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [F], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Soins infirmiers

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Valéry, conseillère référendaire, les observations de Me Balat, avocat de M. [V], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société [S] autos, et l'avis de M.

[M] à lui payer 500 € pour procédure abusive et 750 € pour la couverture de ses frais irrépétibles ; SUR CE : Attendu que des tranches de marbre ' Valverde ', qu'il avait livrées les 16 juin 2001

le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, - et les observations de Me Banchereau, substituant Me Choulet représentant Mme B... et de Me Valverde

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/007198 du 09/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) DEBATS : A l'audience publique du 05 octobre 2022 tenue par Valéry

A COMMANDE A LA SOCIETE TUILERIE DES MUREAUX 12. 500 TUILES PLATES, INGELIVES PREMIER CHOIX, POUR LA COUVERTURE D'UNE MAISON DE CAMPAGNE DONT IL EST PROPRIETAIRE A VALLIERES (CREUSE) ; QUE CES TUILES

DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat postulant inscrit au barreau de NIMES, et par Me Vincent VINOT de la SELARL SYNAPSE AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de NIMES, Nous, Valéry

né le 29 Mai 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sabine VENANCIO de la SARL VENANCIO AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Valéry

Yatub Y..., domicilié à Vauvert (Gard), Le Bosquet 2, bâtiment H 1, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

les jour, mois et an indiqués en tête, Dit que la présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Franck-Valéry

[V] [N] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Valéry MONTOURCY - #C2000 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Claire ISRAEL, Vice-Présidente, assisté de Adélie LERESTIF, Greffière, Vu les articles 799 et suivants