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895 résultats pour « Thilo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505630_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

ailleurs, toutes les aires de grand passage aux alentours sont actuellement en travaux, et de ce fait inaccessibles, qu'il s'agisse des aires situées sur les communes de Saint-Quentin-Fallavier, Le Thil

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89abe

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Rolande X... ... 14450 CRICQUEVILLE EN BESSIN représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de la SELARL THILL-LANGEARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c22a

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

CARPIQUET CEDEX prise en la personne de son représentant légal Monsieur Claude-Yves X... ... 14000 CAEN représentés par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de Me Franck THILL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b6

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Vaussieux 14400 VAUX SUR SEULLES prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me MINICI substituant Me Franck THILL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92796

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

née le 05 Juillet 1965 à THIO (98829) demeurant ...-98880 LA FOA Représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f2

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

née le 19 Septembre 1963 à THIO (98829) demeurant...-98827 POYA Tous deux représentés par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉS M. Christian Z...

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CA

1ère Chambre

64c9f215be9373d969ac4498

Appel

1 août 2023

1 août 2023

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE S.A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501610_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Duroux Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504255_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

SOLI Le greffier, signé J-Y DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501070_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Duroux Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

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CA

2ème Chambre

6a167ccfcdc6046d4710a911

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Toit Pro la fourniture et la pose d'une pompe à chaleur de marque Chaffoteaux monophasée d'une puissance de 11 kW pour un montant de 20 300 euros TTC, et d'un chauffe-eau thermodynamique de marque Thalos

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CA

4ème Chambre

626b8183d1fb03057d9a523e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

barreau de RENNES Société PENET PLASTIQUES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Franck THILL

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91570

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

SERVICE X... ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BROCHE, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMES : Monsieur Elvis Z... ... 54880 THIL

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CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c2

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Henri-Philippe X... né le 06 Juin 1956 à THIO (98829) demeurant...-98880 LA FOA Représenté par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

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CA

1ère chambre sociale

69f44536cdc6046d472eb7e9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Franck THILL

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CA

2ème Chambre civile

64a7afb83bcaf505db69649c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ALAN FRANCE N° SIRET : 402 227 581 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal rerésentée et assistée de Me Franck THILL, substitué par Me LAIR, avocats

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CA

2ème Chambre civile

63b7ccac6b63637c907b797d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de Me Marc POISSON, avocat au barreau d'ARGENTAN INTIMEE : Madame [K] [X] [C] [J] née le 22 Novembre 1960 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée de Me Franck THILL

Source officielle
CA

Chambre Civile

627df90a0d41e0057d43e53d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

W] né le 31 octobre 1973 à ALO (FUTUNA) (98610) demeurant Lot 120 - 6 tunnel d'Erambère-section Dumbea/Mer -Koucokweta - BP 4026 - 98830 DUMBEA Mme [S] [T] épouse [W] née le 1er janvier 1979 à THIO

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CA

2ème Chambre civile

6274bc4b2799a9057d5dcfec

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) INTIMEE : Madame [N] [V] [O] [F] épouse [H] née le 15 Juin 1931 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assistée de Me Franck THILL

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CA

1re chambre civile

63d8c0872182c005de24d1be

Appel

4 août 2022

4 août 2022

au barreau d'AVEYRON et D'AUTRE PART : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l`Economie [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Maître Céline THIL

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