représentés par la SCP Thierry OUSACI, avocats au barreau d'ORLEANS 3.

Thierry L..., demeurant ..., 16°/ de M. Christian M..., demeurant ..., 17°/ de M. Yves M..., demeurant ..., 18°/ de Mme Lydia N..., demeurant ..., 19°/ de M.

5], de nationalité française et demeurant [Adresse 2] défaillant Décision du 23 Avril 2024 5ème chambre 1ère section N° RG 23/00126 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYC7T COMPOSITION DU TRIBUNAL Thierry

Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique.

SE SA ABEILLE ASSURANCES MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR Grosse délivrée le 03/04/2025 à Me Lina Laplace-Treyture à Me Coralie Garcia Brengou à Me Emmanuelle Vajou à Me Thierry

de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 31 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain

Jean, demeurant à Sanary-sur-Mer (Var) Quartier Sainte-Trinité ; 30°) Monsieur Alain H... demeurant à Carry Le Rouet (Bouches-du-Rhône) ... ; 31°) Monsieur Francis H... demeurant à Saint-Tropez (

Thierry A..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Pierre A..., demeurant ..., 3 / M.

Thierry, - La SOCIETE ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 février 2001, qui, pour diffamation publique envers un membre du Gouvernement

C O U R D'A P P E L D'O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 02 DÉCEMBRE 2008 à Me Claudine DEFFARGES et Me Christian QUINET la SCP COTTY THIERRY VIVANT MARCHISIO ET LAUZERAL COPIES

Alain Z..., demeurant à Paris (13e), ..., 2°/ Mme Chantal Z..., épouse Ballif, demeurant à Paris (8e), ..., 3°/ Mme Claude Z..., demeurant à Paris (8e), ..., prise en qualité d'administratrice légale

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 10 Septembre 2025 Appelante : S.A.S. [2] Déclaration d'appel du jugement du CPH de [Localité 1] du 10/09/2025, RG F 24/02809, représentant : Me Alain

d'Avignon Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 015890 Demandeur(s): [G] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Alain

Alain Y..., demeurant à Ventrigny, Chauffailles (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1988 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°) de la CAISSE PRIMAIRE CENTRALE

(Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section A), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Alain C..., demeurant ... (9ème), 2°/ de

Thierry Z... , demeurant ..., defendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 98-42.770 formé par la société G.L.P. vins, en cassation d'un second arrêt du même jour rendu au profit M.

Alain Y..., demeurant 6, place des Marronniers, Blesmes à Château-Thierry (Aisne), 2 / de l'Union des syndicats CFDT du personnel des places couchées et de la restauration ferroviaire, dont le siège

Alain Y..., demeurant à Pagny (Meurthe-et-Moselle), ..., 4 / de la caisse primaire d'assurances maladie (CPAM) de la Haute-Vienne, dont le siège est à Limoges (Haute-Vienne), ..., 5 / de la société