CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

22 699 résultats pour « Stene »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8943d

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

APPELANTE : SA COUTURIER (TMC COUTURIER) 155 rue de Fontenailles - 71000 MACON Représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DUTHEL, Avocat à Lyon INTIMÉE : SA STEIN

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61673

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 octobre 2023, Me Laurent Goldman, agissant au nom de la société Stef, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60348

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-19.336 Demandeur(s) : la société Stef transport, [Localité 1] Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1643428-1721853

Admin. suprême

12 avril 2006

12 avril 2006

  When Mrs Stec reached the age of 60, it was decided that, from 31 March 1996, her REA should be replaced by RA, a lower payment.

Source officielle
CC

comm

6079d6709ba5988459c5b256

Cassation

23 février 1970

23 février 1970

DES 1925, ET ALORS, ENFIN, QUE L'ARRET NE POUVAIT FAIRE ETAT, SANS CONTRADICTION FLAGRANTE, A LA FOIS D'UNE NOUVELLE CESSION PAR FEVAL A STERN DE 821 PARTS (NUMEROS 1 A 821) EN 1927 ET D'UNE REMISE EN

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ebef

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

Pierre, -la société STEIN-INDUSTRIE, civilement responsable, - Z... Paul, - la société ATI, civilement responsable, - Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0612JUD001739106

Admin. suprême

12 juin 2014

12 juin 2014

Mr Yakh. testified that he had not seen protesters throwing stones at the police: by contrast, the police had thrown stones at the crowd in order to unblock the road. 36.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

61719779f8f6c5d2a45a432c

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

FAITS ET PROCÉDURE : Par acte d'huissier du 18 juin 2010, la SAS CAPSCARD a fait pratiquer une saisie attribution entre les mains de la SARL NEGOMETAL au préjudice de la société STEEL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101205

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Stein di Arnaldo Righetti ("Stein") une certaine somme pour solde du prix d'un contrat de déménagement ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Stein fait grief à l'arrêt de juger n'y avoir

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc4288d9fce6664b34e41d

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

STEJ HOLDING dont le siège social est [...]

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60420

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 25-17.676 Demandeur(s) : la société Interfer Steel and Commodities Gmbh Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a4dfecdc6046d4788847c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Minute électronique N° RG 25/01693 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WDZL Jugement rendu par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] du 07 Mars 2025 DEMANDERESSE à l'incident SCI Stan

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007712353

Admin. suprême

19 novembre 1986

19 novembre 1986

annule le jugement du 4 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du directeur de l'hôpital départemental STELL

Source officielle
CC

civ3

613722f1cd58014677403887

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Technique d'Irrigation Nantaise (STIN), dont le siège est .

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a197ec4cdc6046d475c23b8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [N],Président, [Adresse 5] non comparant * SELARL BLERIOT PRIS EN SA ES QUALITE DE COMMISSAIRE DE L EXECUTION DU PLA DE LA STE TRANSMEL [Adresse 6] non comparant FORMATION Président : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302294_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par un courrier du 28 juin 2023, l’avocate de l’intéressée a sollicité de la commune de Reims, l’enlèvement de la stèle installée sur cette concession par sa mère et la construction d’une nouvelle stèle

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c5a2

Cassation

14 octobre 1986

14 octobre 1986

Michel, - la société française des Transports et Entrepôts frigoriques (STEF), contre un arrêt de la Cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 10 décembre 1985 qui, pour homicide involontaire et

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:109

CJUE

15 mars 1984

15 mars 1984

#Steel production quotas - Orders from non-member countries.#Case 348/82.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:253

CJUE

11 juin 1985

11 juin 1985

. # ECSC - Steel production quotas - Restructuring programmes - National aids. # Joined cases 63 and 147/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:203

CJUE

7 mai 1986

7 mai 1986

. # Guarantee lodged for certain steel products. # Case 185/85.

Source officielle

Page 36 sur 1135

← PrécédentSuivant →