Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.

- CONDAMNER en tant que de besoin le Centre de Gestion et d'Etudes AGS (CGEA) de [Localité 4] au paiement des sommes précitées dans les conditions et limites prévues par la Loi.

[Adresse 8], immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 880 132 659 [Adresse 1] [Localité 5] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA

durant la classe ; et que [C] a besoin de soins en orthoptie, en ergothérapie, en orthophonie, ainsi qu'en kinésithérapie.

Activités Economiques de NANTERRE N° chambre : 9 N° RG : 2025P00891 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu LARGILLIERE Me Nicolas BOUYER Me Stéphanie

Vous avez alors été délégué chez notre client Cemex Bétons Sud Est avec lequel nous venions de signer un contrat pour effectuer des livraisons de béton au départ de ses centrales à béton dans la région

cour: Jugement rendu le 12 Mai 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 13/14805 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane

rôle : 2025007697 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 06 janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Stéphane

[T] [N] , [Y] [P], [L] [P] , [E] [P] , [V] [R], C/ [W] [A], [X] [J], [S] [C], [X] [D] Copies délivrées le : DEMANDEURS Madame [K] [G] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Stéphane

d'ayant-droit de son époux Pierre Y..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me Stéphane

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 14 Avril 2010, enregistrée sous le no 08/ 00339 ARRÊT DU 14 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Stéphane

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, Mmes Maunand, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.

Stéphane A..., demeurant HLM U Paesolu n° 46, 20260 Calvi, 3 / de M. Gérard Z..., demeurant ..., 4 / de M.

KENNA Jacqueline, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Stéphanie, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

Stéphane Frédéric Y...

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 octobre 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, président et Marlène Tocco, greffier, auquel la minute a été

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Mars 2019 par le Tribunal d'Instance de PONTOISE N° RG : 11-18-000748 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie