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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310252
29 juin 2017
29 juin 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour la société Atelier Spire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02404
8 décembre 2010
8 décembre 2010
qu'Angelo X... a été engagé, le 23 septembre 1981 par la société SBTP en qualité de conducteur de travaux ; que son contrat de travail a été transféré en 1988 à la société Linelec puis en 1995 à la société Spie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004958_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
de 70 % pour la société Arcadis ESG, 20 % pour la société Ghent Dredging et 10 % pour la société Spie Batignolles Nord.
Source officielle6ème chambre 2ème section
659eeefe6976f1c644e78490
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffier Vu les articles 394 et 395 du code de procédure civile ; Vu l'assignation délivrée le 9 mars 2020 ; Vu les conclusions de désistement d’instance et d’action de SPIE
Source officiellesoc
613722e1cd58014677402a8a
7 mai 1997
7 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE Citra Nord, dont le siège est route express, ... ci-devant et actuellement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1910473_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par un courrier enregistré le 21 décembre 2022 la société Spie Batignolles sud-est déclare se désister de sa requête.
Source officielleciv3
6137246ccd580146774155e9
30 mars 2005
30 mars 2005
sous-traité la 2e tranche des travaux de plomberie-sanitaire à la société Citrem, assurée par la Société mutuelle du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) et la 3e tranche de ces travaux à la société Spie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301149
29 octobre 2015
29 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Spie Batignolles technologies du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielle6e chambre
6035c604967fda2d2b7c48e0
1 mars 2016
1 mars 2016
La société SPIE COMMUNICATIONS conclut au débouté de toutes les demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c734
29 mars 2007
29 mars 2007
Suite à un effondrement, la Société BORIE SAE a sous-traité des travaux de « jet grouting » à la Société SPIE FONDATIONS, agissant en tant que mandataire du Groupement d'entreprises SPIE PACCHIOSI DRILL
Source officielle2ème chambre
DTA_2110232_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mai 2022, les sociétés Vinci Construction Grands Projets, SPIE Batignolles TPCI, Dodin Campenon Bernard, Vinci Construction France, SPIE Batignolles Fondations
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002436_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
L'exécution du lot n°1, " Terrassement / Gros œuvre / Structure " du marché de travaux, a été confié, le 12 décembre 2016, à la société SPIE Batignolles Est.
Source officielleCour d'Appel
6253c969bd3db21cbdd88431
2 mars 2006
2 mars 2006
SOCIETE SPIE BATIGNOLLES dont le siège est 10 avenue de l'Entreprise 95863 CERGY PONTOISE CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027064755
13 février 2013
13 février 2013
seules juridictions de l'application des peines de fixer les principales modalités de l'exécution des peines en déterminant les orientations générales relatives à l'exécution des mesures confiées au SPIP
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d614
14 décembre 1999
14 décembre 1999
REJET du pourvoi formé par : - la société Spie Citra Ile-de-France, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 30 novembre 1998, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01619
9 octobre 2013
9 octobre 2013
X..., salarié de la société Spie Est depuis trente-huit ans, a été licencié le 12 mai 2005 pour faute grave ; qu'estimant que l'intéressé, âgé de plus de cinquante ans, avait en réalité été licencié pour
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01916_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Spie Batignolles Tpci (mandataire), Sotrabas, Cégelec Mobility, Spie Batignolles Energie Fontelec et BG Ingénieurs Conseils
Source officielle15e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- condamner la société Spie Nucléaire à verser aux demandeurs la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Spie Nucléaire aux entiers dépens
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035984533d634bc82c34a97
25 mars 2016
25 mars 2016
[L] la FERRARI 360 SPIDER, a reconnu devant les policiers avoir reçu l'argent de la vente de la FERRARI 550'MARANELLO, ainsi qu'un virement de 450'000 Fr. en compensation du prix de la FERRARI 360 SPIDER
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449860.20220328
28 mars 2022
28 mars 2022
Par un arrêt n°s 18BX02944, 18BX02945 du 17 décembre 2020, la cour administrative d'appel de Bordeaux a, sur appels de la société Spie Industrie Tertiaire, venant aux droits de la société Spie Sud-Ouest
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