Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Roger X... pour violences volontaires,

ayant donné comme adresse pour le courrier : "Picardie Hôtel - ...", a déposé plainte avec constitution de partie civile et a déclaré son domicile au cabinet d'un avocat de Bruxelles (Belgique) : Me Roger

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Manuel B... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Roger

a méconnu l'autorité de la chose jugée par sa précédente décision en violation de l'article 1351 du Code civil ; 2 / que, de surcroît, en entérinant les conclusions du rapport de l'expert amiable Roux

[H] n'avait pas lieu d'envisager qu'il prenait le risque de se faire rouer de coups et de recevoir un coup de couteau au visage », quand la circonstance que le dommage subi par la victime serait hors de

Roger, - A... Gilbert, - B...

Il notait que ce véhicule brûlait un feu rouge devant lui ; Anne-Marie X... venait de croiser elle aussi les voitures en arrivant au feu tricolore de l'intersection Verdun/ Pringle.

Henriette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Roger Z... des chefs d'abus de

Roger X..., demeurant à Fontaine La Mallet par Montivilliers (Seine-Maritime), Hameau de Fréville, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 septembre 1992, où étaient présents

Le 28 avril 2026, [E] [D], [Z] [L] en tant que tiers et l'[Localité 7] Roger Prévot de [Localité 2] ont été convoqués en vue de l'audience.

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1990, qui l'a condamné à 6 mois de suspension de son permis de conduire à titre de peine principale

Roger, président, et de MM. Schiex et Cousteaux, conseillers, et, d'autre part, qu'étaient présents à l'audience à laquelle les débats ont eu lieu, M. Roger, président, MM.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle ROGER

interpellé par les services de police de Strasbourg au volant de son véhicule, après avoir tenté d'échapper à leur contrôle en roulant à vive allure et en franchissant deux feux de signalisation au rouge

I... a été cité devant le tribunal de police de Melun à l'audience du 11 mars 2019 à 13h30, pour inobservation par un conducteur de véhicule de l'arrêt imposé par un feu rouge. 3.

conduit un véhicule terrestre à moteur sans être titulaire d'un permis de conduire valable pour la catégorie de ce véhicule, d'avoir omis de marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation au rouge

Rogers, dont le siège social est ..., immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 90 D 00690 agissant par son administrateur gérant, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1994 par la cour d'appel

Daniel X..., demeurant 15, cité de La Marie Croix Rouge, 13013 Marseille, 6 / de Mme Monique YW..., demeurant ..., 7 / de Mme Anne-Marie YZ..., demeurant ..., bât. 3, 13008 Marseille, 8 / de Mme