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6 172 résultats pour « Robin DOUCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6866f7c6d33109fd079b87fc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS, avocat plaidant et Maître Marie ESCARMENT, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle

Page 36 sur 309

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TJ

Référés

67804dd79c3ba90f51dc99d8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[D] [K], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 décembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER

Source officielle
TJ

Référés

67edadadda9e15c513204e0c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il convient donc de la débouter de sa demande à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f443e6cdc6046d472e98c3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Emmanuel ROBIN, président et Mme Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304762_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf3bc8cdc6046d47ef0f3d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Or elle a appris ultérieurement que d'une part un rapport d'expertise établi par la Cabinet ROBINE fin 2017 avait évalué ledit actif à 4 395 000€, soit près de 3 fois moins et que d'autre part la révision

Source officielle
CA

ETRANGERS

687f1bd1367fac10b162e655

Appel

20 juillet 2025

20 juillet 2025

l'audience INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Bénédicte ROBIN

Source officielle
CA

ETRANGERS

687f1bd1367fac10b162e657

Appel

20 juillet 2025

20 juillet 2025

INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Bénédicte ROBIN, Présidente

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2505071_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

C B, représenté par Me Robin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2208665_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'acte ne peut donc qu'être écarté. 3. En deuxième lieu, M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61625100929f6bffa995b3a5

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[Adresse 2] C/ SARL POMPES ET ENERGIE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Robin EVRARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8977d

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller Greffier : Mme Francine ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c613

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 532 Rôle No 07 / 11393 SARL CAP DE L'ELAN Bob Philip Robin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce79

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Il convient donc de confirmer la décision du conseil de prud'hommes ayant débouté Madame Mariam X... de ses demandes de rappel de salaire et d'indemnisation pour travail dissimulé.

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604469_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

B..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Rosin.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2117884_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Or, l'administration en défense n'apporte aucune justification sur les motifs de cette suppression au collège Triolet plutôt qu'au collège Rodin.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031dbec7f0c83afcfc3dfa4

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 JUIN 2018 N° 2018/296 N° RG 17/01746 - N° Portalis DBVB-V-B7B-7535 Robin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

En leur qualité d'ayants droit de Rosine X..., ils sont donc fondés de ce chef en leur intervention volontaire.

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300167_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Robin, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507575_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

C B, représenté par Me Robin, demande l'ouverture d'une procédure juridictionnelle.

Source officielle