Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00454_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00696_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01394_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03087_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03585_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03658_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Robinet
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401424_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
condamner cette société à lui verser des pénalités contractuelles, d'un montant de 34 000 euros au titre du lot 1 " maintenance des appareils gaz, VMC " et de 8 200 euros au titre du lot 3 " contrôle robinetterie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02407_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02808_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03411_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03765_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00353_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Robinet
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dac391cdc6046d47ec69bc
13 octobre 2025
13 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 13 octobre 2025 Rôle 2024 007638 DEMANDEUR : SOMEDEC (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Pascale RONDEL, avocate au barreau de Dieppe DÉFENDEUR : ROCCIA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65166d66788aac83189ea199
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[H] et à Mme [W], afin que ce dernier ne donne plus sur la propriété des requérants ; reconstruire leur gouttière ; supprimer le robinet déplacé chez eux, et remettre en état leur façade ; désinstaller
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678807fac21c0e53e79070e2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[V] explique avoir dû changer 4 robinets à son domicile pour remplacer une double robinetterie par des mitigeurs utilisables à une seule main. -Perte de chance de promotion professionnelle : M.
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5cb955548e0aba48f72
1 avril 2025
1 avril 2025
thermostatiques sont en position maximale 5, sont froids au toucher, * dans la salle de bains, le sèche-serviettes dont le robinet thermostatique est en position 5 est tiède, * dans le couloir, le
Source officielle3ème chambre civile
67f03eda02fc178212f84738
3 avril 2025
3 avril 2025
S’agissant de la réfection du placoplâtre (plusieurs impacts de trous) et de la suppression du robinet auto-perceur dans le garage, pour lesquels le bailleur sollicite la somme totale de 203,83 euros :
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11092
7 décembre 2016
7 décembre 2016
;au cas d'espèce, il ressort des débats et pièces du dossier que le marché DPCD-132 a pour objet l'exécution de travaux de dépose et pose des compteurs gaz domestiques et le repérage des robinets
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300717
16 juin 2016
16 juin 2016
de purge et ce jour-là l'expert a reconnu que ce robinet avait été soumis aux torchères de gaz enflammé lors du sinistre ce qui pourrait expliquer les détériorations entraînant les fuites ; que l'examen
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0df9c25a97f0381f50fb
17 septembre 2014
17 septembre 2014
- il a été relevé une anomalie dans l'assemblage d'un robinet sur une canalisation de purge de réseau d'alimentation gaz.
Source officiellePage 36 sur 197