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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89650
23 août 2007
23 août 2007
susceptibles de provoquer cette maladie ; *l'étude menée par DOLL en 1955 sur une population de travailleurs de l'amiante établissant un lien entre l'abestose et l'accroissement du risque du cancer du poumon
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Les examens pratiqués ont permis la découverte d'un œdème aigu du poumon, d'une insuffisance rénale majeure et d'une urémie associée à une anémie sévère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206034_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Le 6 mars 2019, elle a présenté une défaillance respiratoire avec polypnée et a été transférée au service des urgences du centre hospitalier où une radiographie a révélé une atélectasie complète du poumon
Source officielleTARIFICATION
62c91a72f3eafe9fcf075e7a
8 juillet 2022
8 juillet 2022
(la société [7]) de 1975 à 1993 en qualité de mécanicien, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle référencée au tableau n°30 bis des maladies professionnelles au titre d'un cancer du poumon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-118677
19 mars 2013
19 mars 2013
âgée de 85 ans, fut hospitalisée d’urgence à l’hôpital San Paolo de Milan en raison d’un déficit glycémique avec graves dommages neurologiques, état de coma, présence simultanée d’un foyer septique au poumon
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1a9cdc6046d47b77c92
28 janvier 2026
28 janvier 2026
surplus que 'dans le cas de ce patient qui a fait l'objet d'une lobectomie, une forte exposition à l'amiante telle que décrite au tableau 30 bis aurait dû laisser persister des fibres d'amiante dans le poumon
Source officielleRETENTIONS
63c649adbe43307c9013b2c7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
nécessité des soins et que les conditions d'hygiène au centre de rétention ne permettent pas d'assurer que sa plaie ne va pas s'infecter et qu'être en présence avec des fumeurs est très mauvais pour ses poumons
Source officielleRétention_recoursJLD
66a1ea96f87273063ab3f5d6
24 juillet 2024
24 juillet 2024
S'il justifie à l'audience d'un état de santé compliqué en raison notamment d'un pneumothorax et et de l'absence d'un poumon, il ne conteste pas bénéficier d'un suivi par l'unité sanitaire du centre de
Source officielleRETENTIONS
66235acbaec0e60008fe997f
19 avril 2024
19 avril 2024
- il déclare souffrir d'une hépatite C, avoir été opéré des poumons, avoir des soucis au pancréas et suivre un traitement à base de 40 mg de méthadone mais déclare ne plus avoir de suivi médical et qu'il
Source officielleRétention_recoursJLD
66b30e032f025c562a988923
6 août 2024
6 août 2024
Il me faut une opération des poumons. J'ai été hospitalisé trois jours, j'ai un traitement que je prends. Je ne me sens pas bien.
Source officielleRétention_recoursJLD
64db1577e5e55ad9697a5931
11 août 2023
11 août 2023
Il oppose également l'état de santé de son client (dentition, varices et poumons) pour considérer que l'état de santé de M.
Source officielleETRANGERS
662c9505b787c4000862f79f
24 avril 2024
24 avril 2024
La préfecture a produit au dossier le formulaire d'identification de l'état de vulnérabilité ou de handicap duquel il résulte que l'appelant est affecté d'une tuberculose avec un problème au poumon de
Source officiellePôle social
66335be0c0d3e3fe99cae635
11 avril 2024
11 avril 2024
2019 par le Docteur [R] faisant état de " Lésions pulmonaires, exposition à l'amiante pendant 10 ans, emphysème centro lobulaire prédominant aux apex, multiples granulomes calcifiés intéressant les 2 poumons
Source officielleRETENTIONS
6809c75e5f55848ebdc1a0df
23 avril 2025
23 avril 2025
Je n'arrive pas à voir un médecin, je n'ai pas eu de scanner des poumons alors que j'en faisais tout le temps dehors'.
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a4a6be9c926c7ca9dd
11 avril 2025
11 avril 2025
[F] [W] a adressé à la caisse primaire d'assurance-maladie du [Localité 2] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle, pour un cancer du poumon, en joignant un certificat médical initial du
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa9457
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 18 janvier 2022, le docteur [Z] [H] a établi un certificat médical final mentionnant « séquelles covid poumons dyspnée (') fatigue faiblesse douleur musculo polyarticulaire déformation deux mains les
Source officielleChambre 4 SB
65b4ad0b7ef77d000880b409
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par ailleurs, l'appelante indique que son état s'est aggravé, car elle a subi une opération de nettoyage des poumons, outre une biopsie, a développé de la tension artérielle, a été hospitalisée au mois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503232_20250827
27 août 2025
27 août 2025
l'immigration et de l'intégration et a commis une erreur de droit ; - la décision méconnait l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il souffre d'un cancer du poumon
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2531430_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
compte-rendu d’entretien avec le représentant de l’OFPRA, que le requérant soutient que, de nationalité égyptienne, il est originaire du gouvernorat de Dakhleya, qu’on diagnostique à son frère un cancer du poumon
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600051_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Elle fait valoir que l’urgence n’est pas caractérisée dès lors que son enfant souffre d’une pathologie complexe et rare (FAVA Multi Cœur, Poumons & Vaisseaux, maladie vasculaire rare avec atteinte multi
Source officiellePage 36 sur 85