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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01942
11 juillet 2012
11 juillet 2012
, démontrant l'existence de relations de travail entre la société Poiray joaillier et le Club des joailliers créateurs, ce qui justifiait que Mme X... y ait envoyé le coursier de la société Poiray joaillerie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507983_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Au cours de l'audience publique Mme A a présenté son rapport et entendu les observations de Me Poret, représentant M. C. La préfecture de la Savoie n'était ni présente ni représentée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502472_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Poret, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403498_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mai 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Poret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 4 janvier 2024 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501530_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, Mme C B épouse A, représentée par Me Poret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de la préfète de l'Isère
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501036_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2025, Mme A B, représentée par Me Poret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de la préfète de l'Isère du 5
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500984_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 janvier 2025 et le 13 février 2025, Mme B A, représenté par Me Poret, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500130_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
C B, représenté par Me Poret, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'assortir l'injonction de réexamen prononcée dans l'ordonnance du 19 août 2024 (n°2405961), d'une astreinte
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409534_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Poret, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c459203255d0f8d8dce5
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Madame Paule POIREL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200294
8 février 2018
8 février 2018
Poirotte, conseiller rapporteur, M. Prétot, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200295
8 février 2018
8 février 2018
Poirotte, conseiller rapporteur, M. Prétot, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100213
18 mars 2020
18 mars 2020
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 11 février 2020 où étaient présents Mme Batut, président, M. Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100307
6 avril 2022
6 avril 2022
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100650
21 août 2025
21 août 2025
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 20 août 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Beauvois, conseillère rapporteure, Mme Agostini, conseillère faisant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100269
15 avril 2026
15 avril 2026
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 3 mars 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, Mme Marilly, conseillère référendaire rapporteure, Mme Auroy, conseillère
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100819
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Poirret, tous deux premier avocat général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire rapporteure
Source officielleciv2
61372496cd58014677416b7d
1 décembre 2005
1 décembre 2005
dans les motifs des conclusions sans s'attarder au dispositif ; que, dans les motifs de ses conclusions, l'assureur demandait l'application de la règle proportionnelle et critiquait le jugement sur ce point
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02406
4 novembre 2020
4 novembre 2020
période de sûreté aux deux-tiers de la peine, d'autre part, Mme U... coupable de complicité de meurtre et l'a condamnée à quinze ans de réclusion criminelle et cinq ans d'interdiction de détenir ou porter
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00031
13 janvier 2021
13 janvier 2021
M... et Mme O..., a acquis un fonds de commerce de prêt-à-porter et accessoires, appartenant à M. P... et exploité en location-gérance par la société [...] , devenue la société T... et D....
Source officiellePage 36 sur 3050
POIRETTE, Aurélie
19/08/2026
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Poiret, Gael
09/08/2026
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garage auto poiret
07/08/2026
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POIRET
02/08/2026
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POIRET, Fabien
29/07/2026
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