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6 727 résultats pour « Pierre-Albin Boyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d3

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Alain Y... Société S. A. M. M. A. R.

Source officielle

Page 36 sur 337

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e381

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Aline Suzanne X...

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2205048_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Il soutient que la décision de refus d'attribution d'une aide sous forme de bons solidaires est fondée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100544

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Didier et Alain X... ; que MM.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68f9b6c80a84a5e5f001688a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[I] [V] est « responsable des services généraux » de la Sa Alain Dominique Perrin.

Source officielle
CC

comm

é par les moyens, et aucune condamnation n'étant prononcéec/M. Jean-Pierre X

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01048

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Jean-Pierre X... ; que ce chef de dispositif n'étant pas critiqué par les moyens, et aucune condamnation n'étant prononcée contre M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007624083

Admin. suprême

27 octobre 1986

27 octobre 1986

Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Sur le redressement opéré au titre du programme immobilier "ALBANE" : Considérant que l'administration établit, en se fondant sur des documents qui font ressortir

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200044

Cassation

16 janvier 2014

16 janvier 2014

» ne permettant pas d'exclure que son auteur soit un préposé de la société, que la représentation de cette entité par sa filiale GAM résulte suffisamment des pièces produites, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e54

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

./ Alain A..., Jean Luc A..., Hervé A..., Thomas A..., Florence A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR03412

Cassation

2 juin 2010

2 juin 2010

Alain, - Z...

Source officielle
CC

civ2

613720bdcd580146773edfd6

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Pierre A..., demeurant chemin Jean-Racine "La Lorioterie", Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 8°) Monsieur Roger H..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372202cd580146773f975c

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Alain O..., demeurant Village de la Mastrie, Clis à Guerande (Loire-Atlantique), 23 ) M. Jean-Pierre F..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 24 ) M. Claude M..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32d

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

BANQUE POPULAIRE OCCITANE C / Alain X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01604_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Il s'est ainsi maintenu en France avec son épouse née le 27 septembre 1985 et leurs deux filles nées respectivement le 14 mars 2006, en Albanie, et le 2 décembre 2009, en Belgique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a646

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Condamne en conséquence Alain X... et Cynthia B...

Source officielle
CA

18e Chambre

6162af129547460d26ddb662

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6780bc6e7876e75543d1c568

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé du rapport, M.

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Gérard XO..., demeurant ..., 50 / Mme Michèle XO..., demeurant Le Bois de l'Homme, 43700 Le Monteil, 51 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c709

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

ALAIN NOTAIRE SCH. / BG.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5a1cccdc6046d47db6a49

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025000747 PC : 2024J338 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS B & F Couverture Bois

Source officielle