Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415664_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298066
16 novembre 2009
16 novembre 2009
l'aménagement durables rejetant son recours gracieux du 19 décembre 2007 tendant au retrait du décret du 18 décembre 2006 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 65 Langon-Pau
Source officielle6ème chambre
DTA_2109489_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
O a été mis à pied à titre conservatoire par son employeur, le 15 juin 2021. 8.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2600363_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311217_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411233_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2311896_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306755_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2312915_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2308492_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2403040_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Lançon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2403337_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Lançon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2402075_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2405113_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle5ème chambre
DTA_2417417_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleAvis
CADA:20162700
21 juillet 2016
21 juillet 2016
Gourbeyre, Bordeaux, Pradines, Calvi, Carcassonne, Graulhet, Lacaune, Cayenne, Kourou, Matoury, Saint-Georges, Châteaulin, Flers, Fort-de-France, Le Lamentin, Rivière Salée, Schœlcher, Trinité, Jonzac, Langon
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203475_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ne serait pas encore disponible ; - toutefois, selon les renseignements obtenus des services de la sous-préfecture de Langon, le coordinateur départemental n'a pas prévenu du passage des intéressés
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2204898_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
radier des cadres d'office pour limite d'âge à compter du 1er octobre 2022 ; 2°) la décision n° 2049-005 du 6 septembre 2022 du directeur du CSP AFC du centre des services partagés /retraite de Lannion
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:470412.20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2412298_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officiellePage 36 sur 652
LANCON, Pierre, Claude, Georges
18/11/2025
Voir →
LANCON, Jean, Pierre
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/11/2023
Voir →
SCP CORINNE ARSENE-HENRY - PIERRE LANCON - AVOUES ASSOCIES PRESLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX
12/04/2022
Voir →
PIERRE MEUBLES, LANCON, Pierre, Claude, Georges
19/01/2022
Voir →
LANCON LCB, LANCON, Pierre, Marcel, Emile
26/08/2021
Voir →