Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR fond
66201392f05edb385fb2b974
11 avril 2024
11 avril 2024
[S] [V] et Mme [C] [Y], représentés par Me Aimée LACROIX, ne contestent pas le principe de la dette.
Source officielle8ème chambre
é de ces fautes. En ce qui concerne les griefs retenusc/M. B
DTA_2304940_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Dans ces conditions, il ne ressort pas des pièces du dossier que le discernement de M.
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f8152
10 février 1993
10 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelline X..., domiciliée Citéénéral de Lacroix à Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302767_20230818
18 août 2023
18 août 2023
A B, Mme C B et la SCI A et Nat, représentés par SELARL Itinéraires Avocats Cadoz - Lacroix - Rey - Verne, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le permis d'aménager n° PA 011 013 22 10001 délivré le
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2101782_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A B, représenté par Mes Lacroix et Langlais, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2021 par laquelle le préfet de la région Normandie a prononcé la suspension de la licence de pêche
Source officiellePremier Président
686df890bdbdd86396f39115
8 juillet 2025
8 juillet 2025
complète en soins psychiatriques sans consentement mis en oeuvre par le Groupe hospitalier [Localité 11] Re Aunis, hôpital [13] INTIMÉS : GROUPE HOSPITALIER DE [Localité 12]-AUNIS - HOPITAL MARIUS LACROIX
Source officielle8ème chambre
DTA_2311288_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304374_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206872_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Q Z, à Mme M Z, à la SCI Delphis Pallas, à l'Entreprise Burrot, à l'Entreprise Générale Paul Lacroix, à la société SCA G.Y.D, à la SCI DGSEB, aux sociétés J.B.Y et Maurienne Automobile Diffusion, à la
Source officielle3ème chambre
DTA_2106881_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400226_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Lacroix, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403878_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique ; – le rapport de Mme Lacroix ; – les observations de Me Harutyunyan, représentant les requérants.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00092_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
69efe5a2cdc6046d47c5b2b8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[F] [Z] [Adresse 1] comparant par la SELARL LACROIX AVOCATS [Adresse 2] M.
Source officielleREFERES 1ère Section
661582e0db5098996d5a3c72
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleREFERES 1ère Section
66158321db5098996d5a4404
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304030_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304031_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304203_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le président, rapporteur A.
Source officielle1re Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf7
12 novembre 2013
12 novembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 36 sur 208