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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JTJ proxi requêtes
6711559aaa7e95fd3fcf7f63
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sud [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Hajar BELLAHCENE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0154 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe
Source officielle2ème Chambre
67f6040eebd728244385686c
3 avril 2025
3 avril 2025
4] Non comparants - non représentés INTIMES - CRÉANCIERS *************** COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612d974d258318455247
23 octobre 2023
23 octobre 2023
BELLOIR, Conseiller de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assisté de Monsieur Philippe RENAULT, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : La
Source officielle2ème Chambre
65b9f35e8452800008b2b4b8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MAUREL - Alicia VIVIER Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER Président de chambre, Philippe MAUREL et Alicia VIVIER, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa9
30 mars 2011
30 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e923
23 novembre 2011
23 novembre 2011
NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : SA HOTEL ALBION Prise en la personne de son représentant légal en exercice 15 Avenue Général Leclerc 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003e
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Philippe Y... demande donc à la Cour de : - confirmer le jugement dont s'agit, sauf quant à la démolition et à l'article 700 du code de procédure civile, - juger inopposable à Philippe Y... le jugement
Source officielle4e chambre civile
65321ad29e4ea48318f5acab
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Rousseau [Localité 5] [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a310
14 juin 2007
14 juin 2007
né le 23 Septembre 1943 à VAUDRINGHEN Demeurant ... 62240 SENLECQUES représenté par Me Philippe MEILLIER, avocat au barreau d'ARRAS Madame Danielle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd9359a
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Philippe X... devant le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Bastia en vue de l'orientation de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88acd
4 octobre 2006
4 octobre 2006
MEDIA RESTAURATION FRANCE 26, rue Verte 76022 ROUEN représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe DENESLE, avocat au Barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA
Source officielle9e Chambre B
61609a3d54c6ec55cf7100c3
27 février 2014
27 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officiellecr
6137262bcd580146774237c1
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Philippe, - La Y... DU MANS, partie intervenante, - Z... Hélène, épouse A..., - B... Aude, épouse A..., - A...
Source officielleChambre 1-5
63be629c13ef607c90ab6275
10 janvier 2023
10 janvier 2023
représentant légal domicilié audit siège Représentée par Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ECORES Représentée et assistée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f3dacdc6046d479daf84
27 janvier 2025
27 janvier 2025
public et concluent à l'état de cessation des paiements de la SAS POP BURGER FRANCE ; A l'audience du 09/12/2024, la présente instance a été renvoyée à l'audience du 27/01/2025 pour être évoquée, plaidée
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f463cdc6046d479db7f1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
siégeant en chambre du conseil à l'audience du 25/11/2024, A l'audience du 25/11/2024, à la demande de la société débitrice, l'affaire a été renvoyée à l'audience du 20/01/2025 pour être évoquée, plaidée
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148bc
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Frédéric DENJEAN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles M.
Source officielle4e chambre civile
65449d5fc71a6a83181c8e4a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe BRUEY,Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c66
14 mai 1999
14 mai 1999
L' ordonnance de clôture a été signée le 18 mars 1999, et l'affaire plaidée à l'audience du 2 avril 1999 pour Monsieur Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af31
28 février 2008
28 février 2008
Cependant, il inclut dans celles-ci les pensions alimentaires de Cécile et Jean-Philippe ainsi que celle de Damien, l'enfant qu'il a eu avec sa femme marocaine dont il est aujourd'hui divorcé.
Source officiellePage 36 sur 274