l'équipe médicale pour prendre sa décision d'interrompre, écourter ou poursuivre l'acte chirurgical ; qu'il ne peut imputer sa mauvaise appréciation aux seules informations des anesthésistes, celles de Pascale

à personne en danger ; "aux motifs que "les faits sont suffisamment établis par les déclarations de Christophe Z..., corroborées par celles de Pierre A..., elles-mêmes corroborées par celles de Pascal

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'Université de Corse Pasquale Di Paoli est rejetée.

télécommunications et d'électronique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1995 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la société Monte Paschi

. # Luis Caturla-Poch και Félix de la Fuente Pascual κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου. # Υπάλληλοι - Αποκλεισμός από τον πίνακα επιτυχόντων εσωτερικού διαγωνισμού. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 361/87 και 362

Par jugement en date du 24 janvier 2014, le Tribunal de commerce de LA ROCHELLE a débouté Madame Pascale X... de ses demandes.

#Fondo Social Europeo - Ayudas para empleos a tiempo parcial.#Asunto 84/85.

démontré que Christian X... était bien propriétaire d'une voiture orange, conformément aux dires de l'enfant ; qu'enfin la crédibilité du récit de la victime se trouve confortée par les déclarations de Pascale

effectués d'un autre poste téléphonique que le leur, ce qui expliquerait que pour ce mois-là , leur facture de PTT soit incompatible avec un grand nombre d'appels ; par ailleurs, l'audition du frère de Pascal

les lieux à visiter, la décision devant, à cet égard, faire preuve par elle-même de sa régularité formelle ; qu'en l'espèce, l'ordonnance attaquée se borne à énoncer qu'elle a été rendue par "Nous, Pascal

l'espèce, dans ses conclusions d'appel, Bernard X... avait rappelé qu'à la suite de l'accident de la circulation dont il avait été victime, il avait dû abandonner de nombreux chantiers dont celui de Pascal

constatations de l'inspecteur du travail effectuées plusieurs jours après la survenance de l'accident, ainsi que par les déclarations de deux salariés d'ACNA, Eric Z..., responsable de l'équipe nettoyage, et Pascal

faits d'accès ou de maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, les accusations formulées par le plaignant ne sont corroborées par aucun élément ; que, si Laurent X..., Pascal

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 22 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction à la police de la pêche maritime, a confirmé le

Santé Publique ; Vu l’audience publique en date du 09 Avril 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient Monsieur [I] [L] , dûment avisé, assisté par Me Pascal

.: 2026/153Jugement du mercredi 6 mai 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi six mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience

.: 2026/154Jugement du mercredi 6 mai 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président, Christophe BUTEAU

Pascal X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 22 février 2017, qui, pour conduite d'un véhicule malgré annulation du permis de conduire, l'a condamné à trois mois