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746 résultats pour « Pambo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

66ab2525ba731fad7dd35514

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre Rachel LE COTTY, Conseillère Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971eaa2cdc6046d47389822

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

- signé par Caroline Bianconi-Dulin, conseillère pour le président de chambre empêché et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** Le syndicat des copropriétaires

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bceded5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0866129746fdd69d91

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e478355379800088472bc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- signé par Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** La société Oslo est une société ayant pour activité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225e65cdc6046d47387d43

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE La société Selfepargne global capital (la

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603477041b9dbc6527ab9da5

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

[C] [P] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] demeurant [Adresse 4] [Adresse 2] représenté et assisté de Me Jean-François Pambo, avocat au barreau de Béthune SA Albingia prise en la

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a2d8f6cc6d55dd3f42

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bceded9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d87cdc6046d47384a19

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 17 janvier 2022

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d97cdc6046d47384fd3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

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CA

1re chambre 1re section

5fdb0daf156140a234917abc

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

Wolters Kluwer France à rembourser à la SCP [O] et Associés la somme totale de 90.597,64 euros au titre des prestations non commandées telles que résultant des factures en date des 24 février 2011 (Pambou

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a2d8f6cc6d55dd3f46

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

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CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379eed1bc2605de4b48b0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [V] [C] né le 11 Avril 1952 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-François Pambo

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6973435ecdc6046d476702d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- signé par Michel Rispe, président de chambre et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** L'immeuble situé aux [Adresse 9] à [Adresse 24] [Localité 1] est

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Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b087f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

             - signé par Michel RISPE, président de chambre et par Jeanne PAMBO, greffier, présent lors de la mise à disposition.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b088b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- signé par Michel RISPE, président de chambre et par Jeanne PAMBO, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** Admis du 18 au 27 février 2016, au sein de la clinique [17],

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

érie 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénalec/X des chefs de vol et de recel de vol

67ef6b0866129746fdd69d97

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0966129746fdd69d9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a1a729ccdc6046d47745f13

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

- signé par Florence LAGEMI, Président de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffier, présente lors de la mise à disposition. ******** Par acte du 29 mai 2015, la société du [Adresse 4] [Localité

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