N° de dossier : N° RG 23/00020 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UAHE O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 03 Juillet 2024 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS

SECTION DECISION Application no. 5394/12 Robertas POCIUS against Lithuania The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 26   September 2017 as a Committee composed of:   Paulo

Parlos, conseiller rapporteur, M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS

Parlos, conseiller rapporteur, M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS

Parlos, conseiller rapporteur, M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix janvier deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Parlos

DÉCISION Requête n o 29063/18 René GFELLER contre la Suisse   La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 3 septembre 2019 en un comité composée de   :   Paulo

SECTION DECISION Application no. 10384/12 Vladimir Vladimirovich AVZHIYAN against Russia The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 4 July 2017 as a Committee composed of:   Paulo

(Val-d'Oise), 158/ la société anonyme Paribas, dont le siège est ... (1er), 168/ la société anonyme UBP, dont le siège social est ... (9ème), 178/ la société anonyme banque San Paolo, dont le siège

SECTION DECISION Application no. 43529/15 Mihai BAȘTUREA against Romania The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 10   October   2017 as a Committee composed of:   Paulo

SECTION DÉCISION Requête n o 8100/15 Nicolae VASILESCU contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 13 décembre 2016 en un comité composé de   :   Paulo

width:19.21pt; display:inline-block } .sFAEBE3A2 { width:225.77pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 59431/11 Paolo

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Banque Palatine de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la Banque San Paolo

le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 14 août 2025 par laquelle l'autorité consulaire française à Sao Paulo

REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Sociale Audience du 28 avril 2011 Madame Catherine TEHEIURA, conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Mademoiselle Ida PAULO

emploi le bénéfice d'une aide individuelle à la formation, couvrant les coûts pédagogiques, afin de suivre le premier des quatre modules d'une formation de base à l'approche systémique et stratégique de Palo