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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6162fdf13ebbdffcbea6aa46
30 mai 2012
30 mai 2012
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère faisant fonction de Président Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Madame Sylvie NEROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616323103dbed56e5e2c2ed7
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Madame Marie-Claude APELLE, présidente de chambre, Madame Sylvie NEROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61633c167eadebb7307d1f35
25 février 2011
25 février 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur GIRARDET, président, Madame REGNIEZ, conseillère, Madame NEROT
Source officielleSécurité sociale
6163920dc171f9a1fe14c663
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Localité 3] représentée par Madame BOUILLOC Frédérique munie d'un pouvoir spécial INTIMÉE : SAS METRO CASH & CARRY FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître TUFFAL-NERSON
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c282
26 juin 2008
26 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur LE FEVRE, président, Madame BOULANGER, conseiller, Madame NEROT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d048
18 décembre 2008
18 décembre 2008
: L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
légal domicilié en cette qualité au siège social sis Odet- 29500 ERGUE GABERIC représentée par Maître Houssam OTHMAN- FARAH, SCP TONNET, avocats au barreau de BORDEAUX, loco Maître Véronique TUFFAL- NERSON
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d23
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Représenté par Maître Charles-Henri COPPET (Toque 14) substitué par Maître NEROME, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4a
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Représenté par Maître Pascal NEROME (Toque 82), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 001701 du 14/ 12/ 2015 accordée par le bureau
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034364cd5b4be279b2bc222
20 janvier 2017
20 janvier 2017
l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Colette PERRIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a0b
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Représentée par Maître Jeanne-hortense LOUIS (Toque 62), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Clarisse Y... ... 97113 GOURBEYRE Représentée par Maître Pascal NEROME (Toque
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:471343.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Pandemrix, il ressort d'autres études produites au dossier, ayant donné lieu à publication dans des revues reconnues, d'une part, que la narcolepsie de type 1, qui se caractérise par une destruction, des neurones
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300823_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 10 juillet 2023 et 5 janvier 2024, Mme C A, représentée par Me Nérome, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
69694549cdc6046d4770de9d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représenté par Me Julia BANCELIN, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Madame [S] [N] née le 17 Mars 1989 à AVALLON (89200) de nationalité Française Profession : Infirmière, demeurant 11 Chemin de Neron
Source officielle2ème chambre
DTA_2001762_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles, Faverolles, Lormaye, Néron
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Colette PERRIN, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Sylvie NEROT
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f07bf58df3795388ea9970
15 octobre 2025
15 octobre 2025
INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 15/10/2025 à Me Pierre JOURDON Me Gilles SOREL Me Christophe NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
6960aad6cdc6046d47b74ada
8 janvier 2026
8 janvier 2026
substitué par Me Louise RIETH, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Novembre 2025, Madame Sylvie NEROT
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2405d6f7f678d49592
4 juillet 2024
4 juillet 2024
rendu le 7 juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 19/00416 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pauline NEXON
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ba40f8b0008cb79c7
4 avril 2024
4 avril 2024
par Me Cyrielle PRAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Février 2024, Madame Sylvie NEROT
Source officiellePage 36 sur 61