Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1
DTA_2302026_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Rivière ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - les observations de M. B, représentant la société " Les Sonnailles A " ; - et les observations de M. A.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302101_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302132_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2401668_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Mme C....
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201935_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202760_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Chaput, représentant M. C.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302508_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2302523_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant le
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1144107-1186155
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Auf dieses Grundsatzurteil nehmen nun auch diejenigen Beschwerdeführer Bezug, die an diesem Verfahren nicht beteiligt waren.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200233_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200946_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
», acquis ar la SARL Auto neu Services, que celui-ci est susce tible de recevoir un usage agricole, il est constant que la SARL Auto neu Service exerce une activité de vente, ré aration des neumatiques
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102712_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
De leur union sont nées à Antibes, Nermine, le 18 juin 2013, Razane, le 18 août 2014 et Maissane, le 1er juin 2016, respectivement scolarisées au Cannet à compter des années 2016, 2018 et 2019.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100100_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100124_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100242_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Délibéré après l'audience du 30 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101214_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101407_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101408_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101020_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101031_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
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