CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 464 résultats pour « Missoffe »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b64

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

la personne de Madame VALETTE, avocat général INTIMEE L'affaire a été fixée à l'audience du 15 septembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba1

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba3

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc9

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

A l'audience de plaidoirie du 25 Septembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c73

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 20 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c77

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c83

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c84

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d71

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebc

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

A l'audience de plaidoirie du 15 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd8

Appel

6 février 2015

6 février 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fdf

Appel

6 février 2015

6 février 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201f

Appel

16 février 2015

16 février 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923ba

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923bb

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b4

Appel

2 février 2012

2 février 2012

L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Décembre 2011 en application de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f344

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile puis renvoyée à celle du 8 mars 2012, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba3

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2901346-3189691

Admin. suprême

21 octobre 2009

21 octobre 2009

Représentants des parties   Gouvernement   :   Alexander Hoefmans , co-agent ,   Koen Lemmens , conseil ,   Hildegaard Penne , conseillère   ;   Requérant   :   Luc Misson

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68681a614965b5d9df31490d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’O.N.I.A.M. s’en remet sur sa participation aux opérations d’expertise, dont les frais seront mis à la charge de Madame [K], mais demande que la misson d’expertise soit complétée selon les termes qu’il

Source officielle

Page 36 sur 74

← PrécédentSuivant →