Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 1 000 euros d'amende, a ordonné

Lelièvre, M. E... L..., M. I... B..., Mme R..., Mme N... C..., M. G... J..., M. O... D..., M. A... P... et Mme Q...

Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20130403 - Représentant : Me Jean-Michel

...Yvan, - La SOCIETE URBACO, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 1999, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Michel

MICHEL [P] [X] [A] [X] épouse [C] C/ [G] [D] [I] [V] [I] [U] [X] [B] [M] [K] [U] [I] INFIRMATION PARTIELLE

LEFEUVRE, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier président empêché, GREFFIERE : Mme Karine MAVEL, DÉBATS : à l'audience publique

en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] [Localité 9] Non représenté régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle

Rôle N° 12/04817 SARL NOVA C/ [P] [T] [B] [M] [E] [G] Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD et JUSTON Me LEFEBVRE

Toulouse sous le n°21TL01740, et un mémoire en réplique enregistré le 19 avril 2022, la société à responsabilité limitée Méditerranée Plafonds, représentée par la SCP Levy- Balzarini-Sagnes-Serre-Lefebvre

chambre civile A ARRET DU 23 Juillet 2014 APPELANTS : [K] [Z] [U] [V] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 3] (DROME) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SELARL FORESTIER-LELIEVRE

Simon Arts production et l’association Centre Culturel Michel Simon.

Berro-Lefèvre, juges, et de   M. S.

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 octobre 1996, qui a rejeté sa demande d'annulation d'actes de la procédure, et par : - X...

C], Intervenant volontaire [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mireille GARNIER de la SCP MIREILLE GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J136, avocat postulant assistée de Me Michael

No 07 / 03814 AFFAIRE : Mme Michèle X... épouse Y... Z... A... C / M. Pascal Y... Y... ...

Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Vaissette, Bélaval, Pomonti, Michel-Amsellem, Fevre, MM. Riffaud, Ponsot, conseillers, M.

Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Vaissette, Bélaval, Pomonti, Fontaine, Michel-Amsellem, Mme Fevre, conseillers, Mme Barbot, M. Blanc, Mmes Kass-Danno, Lefeuvre, conseillers référendaires, M.

09 Mars 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section encadrement RG n° 09/00550 APPELANT Monsieur [Y] [E] [W] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Frédéric MICHEL