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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137246bcd58014677415589

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky ; Ainsi fait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300174

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 21 novembre 2014, la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100191

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 décembre 2013, la SCP Barthélemy, Matuchansky et Vexliard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100380

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que par conclusions aux fins d'interruption d'instance déposées le 3 mars 2014, la SCP Barthélemy, Matuchansky

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100946

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 juin 2013, la SCP Barthélemy, Matuchansky et Vexliard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00649

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 juin 2009, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

civ3

613724d7cd58014677418cfb

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 août 2006, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50313

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : T 21-21.375 Demandeur(s) : la société Sungy Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51039

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : G 23-15.946 Demandeur(s) : L'Epicerie Luz Del Sur Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51032

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : N 23-15.789 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société Etam lingerie Avocat(s) : la SARL Matuchansky

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50873

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : Q 22-11.026 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50695

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[O] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Le Griel Ordonnance : 50695 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50697

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[G] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [H] [K] Avocat(s) : la SCP Le Griel Ordonnance : 50697 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50694

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[R] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50696

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[P] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50704

Cassation

5 septembre 2024

5 septembre 2024

[D] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Ordonnance : 50704 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50495

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

[E] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société BMVirolle Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier Ordonnance : 50495

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50601

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

[E] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 50601 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51163

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

[Y] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : le Crédit lyonnais Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 51163 ORDONNANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50140

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Y] Pourvoi n° : V 25-18.518 Demandeur(s) : Mme [Z] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur

Source officielle

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