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1 180 résultats pour « Mathilde NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Nicolas Gauvrit, demeurant 10, route de Beauvais, 95810 Epiais Rhus, 66 / de M. Joël Bezta, demeurant 9, chemin des Billebaults, 77960 Chailly-en-Bière, 67 / de M.

Source officielle

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CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Carras, demeurant ... de Saint-Geoirs (Isère), 52°/ Mme Mathilde YA..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f24cdc6046d4701a534

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
CC

soc

613720cecd580146773ee876

Cassation

21 janvier 1988

21 janvier 1988

(Essonne), 2°/ Les ayants-droit de Monsieur Michel Z..., - Madame veuve Michel G..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice de ses enfants mineurs, Laurence, Nicolas et

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000029800089

Admin. suprême

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Mathieu Herondart, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000030787979

Admin. suprême

24 juin 2015

24 juin 2015

Mathieu Herondart, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029604142

Admin. suprême

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Mathieu Herondart, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463230.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société AFC Promotion ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5d1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

15 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DREUX Section : Industrie No RG : 08/ 00087 Copies exécutoires délivrées à : la SCP GIBIER SOUCHON FESTIVI RIVIERRE Me Mathilde

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8ed

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

André XD..., demeurant ..., 22 / de Mme Murielle XN..., divorcée XE..., demeurant anciennement place de la Gare, 57120 Rombas et actuellement 8, rue des Ponts, 57300 Mondelange, 23 / de Mme Nicole

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJMD S.C.I. ALM INVESTc/S.A

64a50cf9b8594705dbfccc7b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7D-ETQP E.A.R.L. COCHE ET FILSc/S.C

64c8a0ecdfabddd9699e0069

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Localité 4] Représentée par Me Isabelle GUILLAUMET-DECORNE de la SELARL OPTHÉMIS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MAUSSIRE, conseillère et Madame MATHIEU

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eedfabddd9699e0073

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

FERME DES AJAUX ayant son siège [Adresse 4] Non comparante, non représentée bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MAUSSIRE, conseillère, et Madame MATHIEU

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eedfabddd9699e0075

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6c749a9834ffd825fa89

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RC AULNAY 1 SCI, RCS de Paris n°527514939, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de

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TA

6ème chambre

DTA_2304989_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 19 juin 2023, 4 décembre 2023 et 28 mai 2024, la société KLM Pharma (SELARL), représentée par Me Mathieu, demande au tribunal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01975

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

travail, dont le seul fait non justifié et non discuté qu'elle aurait initié une procédure contre ces mêmes employeurs ne suffit pas à faire douter de la crédibilité, … que le personnel de la cuisine, Mathieu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Nicolas TTTTTTTTT..., 301°/ à Mme Myriam UUUUUUUUU..., 302°/ à M. Mathieu VVVVVVVVV..., tous les douze domiciliés [...] , 303°/ à M. Claude WWWWWWWWW..., domicilié [...] , 304°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6309b408a521cdc5630b7a86

Appel

26 août 2022

26 août 2022

avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 et représentées à l'audience du 24 août 2022 par Me Olivier FACHIN de la SELARL KOMON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1736, substitué par Me Mathilde

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6627fcc142439575e2f7e039

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

° MINUTE : 3 Assignation du : 19 Avril 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 23 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [V] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Mathilde

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