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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
652a31097ed1ea83181125a8
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108a6bf9fd47c90a139ee
12 janvier 2023
12 janvier 2023
médecin conseil, dans son rapport annexé au jugement dont appel, pour proposer un taux de 7%, le médecin consultant désigné par le tribunal relate que certains mouvements sont normaux (main tête, main lombes
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f678
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f0049d5c05db17317d
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Le bilan initial s'est porté sur le point d'impact de la hanche et la symptomatologie douloureuse des lombes et de la fesse puis la radiculalgie a été dissimulée par la violence des douleurs de la cuisse
Source officielleChambre 4-8
64b0e7aec42a2105dbc59ad4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre 4-8
64bb73290d42fcd969e7ce55
21 juillet 2023
21 juillet 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d064
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre 4-8b
696b6e27cdc6046d47a267a1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Élévation à 100° Abduction 140° Rotation externe limitée :de 1/3 Épaule gauche Élévation 160° Abduction 100° Rotation externe limitée :de 1/3 Main nuque : réalisé avec douleur modérée Main lombes
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f6a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a35
12 avril 2024
12 avril 2024
février 2015, [L] [H], employé en tant que technicien au sein de la société [3], a effectué une demande de reconnaissance, au titre de la législation professionnelle, d'un 'adénocarcinome pulmonaire lobe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb25
17 avril 2024
17 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e1836fac7141b7e90d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[C] [L] a demandé la reconnaissance en maladie professionnelle d'un « carcinome épidermoïde différencié du lobe inférieur du poumon gauche ' exposition à l'amiante tableau n° 30 bis » sur le fondement
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71209
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rétropulsion : 20° - abduction : 50° passif 5 °(douleurs ++) - adduction : 20° - rotation externe : 60° - rotation interne : 60° Man'uvres complexes : - rotation interne : pouce en T10 - main-lombes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6643ae44da34cf7c590ad5f2
19 avril 2024
19 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f51
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Antépulsion (N = 180°) 160 170 90 100 Rétropulsion (N = 40°) 30 20 Rotation externe (N = 60°) 45 20 Rotation interne (N = 80°) Man'uvres complexes Paume - nuques Droite : Oui Gauche : Oui Main ' dos/lombes
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d747
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne. » En l'espèce, le Docteur [C], médecin désigné en première instance
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d755
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne. » Le chapitre préliminaire du barème susvisé prévoit par ailleurs
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac69
7 avril 2025
7 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePage 36 sur 72
VARNET, Patricia, Ginette, Etiennette, LOEBL
24/06/2026
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LOEB, Quentin, Jean-Claude
12/06/2026
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T&E LOEB
11/05/2026
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SANJIVANI, LOEBELHOTEL
mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 27a Rue de Faulquemont 57740 Longeville-lès-Saint-Avold
02/04/2026
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SPFPL DE BIOLOGISTES MEDICAUX BIO-LOEBER
24/03/2026
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