Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de M. B.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le foyer fiscal de M.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de la demande formée en 2017 par M.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lefebvre comme juge des référés.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meunier, de La Fournière, Michelez, Lefebvre et compagnie, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Jean Lefebvre, société anonyme, dont le siège social est à Neuilly-Sur-Seine

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Micou, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.

Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 14 août 2024 au cours de laquelle a été entendu le rapport de M. Lefebvre, juge des référés.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

FRANCE [Adresse 4] [Localité 11] N° SIREN : 775 665 615 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité auditsiège Représentée par Me Bernard-Claude LEFEBVRE

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE "TRANSPORTS JEAN-JACQUES LEFEBURE" est rejeté.

DAUTRESIRE HABITAT CONSTRUCTIONS Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE Mme [S] [V] [C] [H] épouse [W] née le 05 Novembre