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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724e6cd580146774194a4
2 avril 1990
2 avril 1990
rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel X
613724eecd580146774198dc
4 avril 1990
4 avril 1990
mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
écembre 1988 qui, dans les poursuites exercéesc/Jean-Marie Z
613724fdcd5801467741a0b5
18 décembre 1989
18 décembre 1989
de Justice, à PARIS, le dix-huit décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e751
6 novembre 2001
6 novembre 2001
compagnie Mutuelles du Mans assurances, dont le siège est ..., 2 / de la société Constructions modernes, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie GFA, dont le siège est ..., 4 / de la société Lecomte
Source officiellecr
6137267bcd58014677425e92
30 octobre 1989
30 octobre 1989
rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officielleChambre 1-8
69693020cdc6046d476d93ee
14 janvier 2026
14 janvier 2026
B-SQUARED INVESTMENTS C/ [M] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel LECOLIER Me Céline VERGELONI Décision déférée à la Cour :
Source officielleJ.L.D. - HO
6723e4447ca60c73b6cdd99a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 06 septembre 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [Y] [H] né le 23 Novembre 1972 à [Localité 2] représenté par Me Fabrice LECOCQ,
Source officielleJ.L.D. - HO
6723e4477ca60c73b6cdd9d5
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 08 octobre 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [J] [U] né le 17 Mai 1979 à [Localité 3] représenté par Me Fabrice LECOCQ, avocat
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba07
21 octobre 2025
21 octobre 2025
mise en délibéré au 21 octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO DI BORGO, et Monsieur Kevin LECLERE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304173_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par sa requête, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301120_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208101_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfb
10 novembre 2005
10 novembre 2005
par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître LARMARAUD, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) Instruction clôturée le 10 Mai 2005 DEBATS en audience publique du 14 Septembre 2005 tenue par Monsieur LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c1
20 avril 2006
20 avril 2006
Avocat, (TOQUE 103) CPCAM DE LYON Siège social : 12 rue d'Aubigny 69003 LYON Non comparante Instruction clôturée le 22 Février 2006 DEBATS en audience publique du 23 Février 2006 tenue par Monsieur LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e2
1 février 2007
1 février 2007
LIGIER DE MAUROY- LIGIER, Avoués assisté par Maître Z..., Avocat, (THONON) Instruction clôturée le 30 Novembre 2006 DEBATS en audience publique du 30 Novembre 2006 tenue par Monsieur LECOMTE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109556_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109781_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203066_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106688_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402098_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A B, représenté par Me Lecomte, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 12 mars 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne l'a obligé à quitter le territoire français dans
Source officiellePage 36 sur 375