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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00853_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Enfin, il ressort aussi des pièces du dossier que le dossier de demande prévoit un unique accès automobile, depuis la rue Marius et Ary Leblond dont l'emplacement est précisé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100685_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2023, le CHUGA, représenté par Me Leyraud conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la requérante une somme de 3 000 euros au
Source officielle1ère Chambre
68ef2dc38a85971c3ac200ce
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COFIDIS RCS de [Localité 11] METROPOLE sous le numéro 325 307 106Parc [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON SELARL ETUDE BALINCOURT
Source officiellesoc
613722fdcd580146774041be
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Bernard Z..., agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de Mme Eliane Y..., exploitant sous le nom commercial Transports Leroux, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 1994
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212764_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Arnaud Leroux, Frédéric Cheutin, Gaëtan Pilon, Francis Fourmy et Michel C et Mme N C au conseil municipal de la commune de Nogent-le Bernard est annulée.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58a11
12 octobre 1982
12 octobre 1982
LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 109 DU CODE DE COMMERCE DANS SA REDACTION APPLICABLE EN LA CAUSE, ATTENDU QUE POUR DEBOUTER SIMON, AGRICULTEUR, DE LA PARTIE DE SA DEMANDE EN PAIEMENT QUE CONTESTAIT LEBRUN
Source officielleJCP BAUX
69d580cfcdc6046d4773c07d
2 avril 2026
2 avril 2026
LEBRUN, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officielleChambre sociale
62fdd60dc40462c563c35237
5 juillet 2022
5 juillet 2022
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Avril 2022 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique Lebrun
Source officielleChambre civile TGI
667d00cd2439f45aaa0425bd
3 avril 2024
3 avril 2024
° DU 03 Avril 2024 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté lors des débats de Nathalie BEBEAU, greffière, Et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique LEBRUN
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2503647_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B A, représenté par Me Leboul, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5b
3 décembre 2012
3 décembre 2012
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Dorothée LEBOUC, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb8aaebb88318fda778
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Maître [AC] [W], titulaire du diplôme de notaire depuis 2008, a été embauchée en qualité de notaire salariée par la SCP Brandon, Leroux, [F], Lauret désormais dénommée Société Kléber
Source officielleChambre 3-3
6780c0161c81fecf5743d931
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2df7ef77d000880b6cd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
] (MINEURE) C/ Société [11] Organisme CPAM DU LOT ET GARONNE Organisme FIVA INFIRMATION PARTIELLE Grosse : le 26/01/24 à Me LEROUX
Source officielleCh. Sociale -Section B
633fc308e633183e2ee179d6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE Prise en son établissement sis [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau
Source officielleciv3
613723a3cd5801467740c57d
3 avril 2001
3 avril 2001
Makda, demeurant ... et Ary Leblond, 97460 Saint-Paul, 6 / Mme X...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2425a34ad1000858193d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201362_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2022, la commune de Dieppe, représentée par Me Leblond, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01145_20240228
28 février 2024
28 février 2024
et Descheemaker, agissant par Me Leyraud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 1er mars 2022 ; 2°) de rejeter les demandes présentées par Mme A devant
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
08 Octobre 2024 N° RG 24/01153 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZRJ joint au dossier 24/1104 Monsieur [P] [G] Né le 28/07/1959 à ANKADINONDRY-MADAGASCAR retraité Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officiellePage 36 sur 235