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6 423 résultats pour « Jean-Michel VERTUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d66adccdc6046d4786b6e6

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jean-François Poncet, juge, M. Patrick Gautier, président, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-5

69d66b45cdc6046d4786be1c

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jean-François Poncet, juge, M. [Z] Gautier, président, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007932158

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

Jean-Charles E..., Mme Brigitte E..., M. Guy A..., M. Gilbert X..., M. Paul Y..., Mme Marie-Christine D..., M. Michel Z..., M. Gilbert C..., Mme Jacquie G..., M. Marius B..., M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Franck X

613725a6cd5801467741f856

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bac1

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Michel X..., Valérie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bac3

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Michel X..., Valérie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d7

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Michel X..., Valérie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

NEE EEE... ... 69330 JONAGE représentée par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean- Paul N... ... 69004 LYON représenté par Me Grégoire

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c525

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Michelle, épouse X..., prévenue - la COMPAGNIE d'ASSURANCES PRESERVATRICE FONCIERE (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 30 mars 1993,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88781

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Michel X... Mme Edith Y... épouse X... Z.../ S.C.I.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Jean-Michel YI..., demeurant à Bedous (64490) ; 93°) M. Christophe YI..., demeurant à Bedous (64490) ; 94°) M. Jean BM... AU..., demeurant à Borce (64490) ; 95°) M.

Source officielle
CC

comm

61372360cd58014677408fd2

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Michel X..., aurait été cessionnaire du contrat passé entre M. Michel X... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110445

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : I - Vu le pourvoi n° Z 16-19.245 formé par la société Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427891

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Jean-Michel, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 25 octobre 2006, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a20

Appel

28 août 2014

28 août 2014

Michel Y... , Mme Geneviève Z...veuve X... , Mme Françoise X... épouse A..., M. Gérard X...

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd000

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Michel, Jean Renault et Mme YX..., Marie-Louise Bertrand, demeurant ensemble à Cergy (Val-d'Oise), 23, Linandes Vertes, 11 / de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022900736

Admin. suprême

23 avril 2009

23 avril 2009

Jean-Michel I, demeurant ..., Mme Brigitte N, demeurant ..., M. Jaume AT, demeurant ..., Mme Eliane AI, demeurant ..., M. Maurice AH, demeurant ..., Mme Valérie BB, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

6137267fcd5801467742605e

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1996, qui, pour fraude à la sécurité sociale, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, et a prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fc

Appel

13 mai 2009

13 mai 2009

Michel X... de son entier préjudice, a ordonné une mesure d'expertise médicale confiée au Dr Jean-Michel B..., a condamné solidairement Mme Monique Y... et la MAPA à payer à M.

Source officielle
CC

soc

613722c2cd58014677401242

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Jean YN..., demeurant ..., 73°/ de M. Jean YP..., demeurant ..., 74°/ de M. Jean YQ..., demeurant ..., 75°/ de M. René YR..., demeurant ..., 76°/ de M.

Source officielle