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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100262
11 mars 2009
11 mars 2009
Olivier X... et Frédérique Y... se sont mariés le 10 décembre 1977 sous le régime de la séparation de biens ; que, de leur union, sont nés deux enfants, Jean-Michel et Aurélie (les consorts X...) ; que
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc8
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Jean Michel X... C/ Melle Catherine Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101067
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Jean-Michel X... sollicite que celle-ci soit portée à la somme de 680. 348 euros au motif que ce technicien a commis une erreur en appliquant un taux d'abattement de 5 % à mauvais escient, celui-ci ne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202322
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Or les parties sont en désaccord sur la date à laquelle l'employeur a été informé de cette allergie imposant d'éviter à Jean-Michel X... l'exposition aux poudres.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed7
17 février 2016
17 février 2016
Michael X... à payer à M. Jean-Michel Y... la somme de 6 122, 02 euros au titre des rétrocessions d'honoraires non réglés, - condamné M. Jean-Michel Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean-Michel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
C... mais, en droit, par la SA Jean Michel C..., laquelle a interjeté appel au nom du syndicat de Copropriété et ès-qualités de Syndic , à l'époque en exercice.
Source officielle3e chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [G] [O] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00620
8 juin 2010
8 juin 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST REPROCHE à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Jean-Michel X... de sa demande ; AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE « l'article 31 suffit
Source officiellecr
61372631cd58014677423aad
16 octobre 2002
16 octobre 2002
Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 2001, qui, pour contravention à la réglementation relative aux activités de surveillance à distance
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b3
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Michel X... , 104 parts), M. Yves C...
Source officielleTrib. de Commerce
69b48f69cdc6046d47966927
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Adresse 2] RCS 324456805 Représentés par Maître Baptiste CHORON et Maître Marine EISENECKER VP AUTO [Adresse 3] RCS 442496170 Représentés par Maître Catherine EGRET - SELAS PORCHER & ASSOCIES et Maître Jean-Michel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101009
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Jean-Michel X... recevable et bien fondé en son action en retranchement de l'avantage matrimonial consenti par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90163
19 février 2026
19 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : B 24-15.392 Demandeur : la société Natoptic et autre Défendeur : la société Jean-Michel Jeannet Requête n° : 713/25 Ordonnance
Source officiellecr
6137269ccd5801467742705d
31 mai 2006
31 mai 2006
pouvait prétendre que cette attestation était destinée à un établissement bancaire qui n'a que faire de la répartition de capital entre les associés ; qu'elle était manifestement destinée à permettre à Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d710
16 février 2011
16 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d841
2 mars 2011
2 mars 2011
ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean Michel LIMOUJOUX Président ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DEUX MARS DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169c
19 mai 2014
19 mai 2014
Jean-Michel X..., et sollicitait la réinscription de l'affaire au rôle de la cour. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
rendue le : 17 Août 2005 Juridiction Tribunal mixt de Commerce de NOUMEA Date de la saisine :08 Septembre 2005 Ordonnance de clôture :08 septembre 2006 RG : 05/48 Composition de l Cour Président :Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a2
18 avril 2016
18 avril 2016
Monsieur Jean-Michel Z... ... 97115 SAINTE ROSE Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Pascal BICHARA-JABOUR (Toque 14), avocat au barreau de la GUADELOUPE Maître Marie-Agnès
Source officiellePage 36 sur 1394
DAULT, Patrick, Jean-michel, Joseph, Alain
26/08/2026
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LEMONNIER, Ludovic, Michel, Jean-Pierre, Adrien
26/08/2026
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LETROUVE, Olivier, Michel, Jean
26/08/2026
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PINET, Jean-Baptiste, André, Michel
26/08/2026
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Pichaud, Jean-Michel Joseph Elie
26/08/2026
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