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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242d
21 mai 2015
21 mai 2015
RG N : 14/ 00989 AFFAIRE : Mme Isabelle X... C/ M. Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859bc
12 octobre 2001
12 octobre 2001
mois avant qu'il ne s'achêve par courrier recommandé avec accusé de réception ; Attendu que contrairement à ce que soutient Maître REVERDY, ès qualités de mandataire liquidateur de Mademoiselle Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee3
13 janvier 2015
13 janvier 2015
C/ Me Isabelle Y...
Source officielle5ème chambre
DTA_2007251_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La SARL Isabelle C Créations exerce une activité de fabrication de produits artisanaux en textile et d'achat-revente de produits de décoration.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0b
21 mars 2011
21 mars 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Maria-Isabelle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e53
20 décembre 2013
20 décembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 51 Dossier no 13/ 49 Ordonnance du 20 décembre 2013 Madame Isabelle Louise X...
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85418
21 mars 2001
21 mars 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Isabelle X... a été embauchée à compter du 5 juillet 1994 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
15 février 2006
R.G : 03/03829 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 15 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 08 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Isabelle X... épouse Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc3
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Y... divorcée X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100635
16 juin 2011
16 juin 2011
Marie-Elisabeth X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de ses trois enfants alors mineurs, Pierre, Amanda et Mélissa Y..., et Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a48
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Isabelle, son épouse en date du 25 juillet 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Manuel et de Madame A... Isabelle en date du 19 octobre 2007. Vu les conclusions de Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Isabelle Y... relève appel de ce jugement selon déclaration au greffe enregistrée le 8 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a9
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Stéphane X... et Mme Isabelle Y...est né le 20 décembre 1996, un enfant Laurent, Louis, André.
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b86
18 septembre 1998
18 septembre 1998
- condamner Mademoiselle Isabelle Y... à porter et payer à la concluante la somme de 5.000 Francs par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92914
27 octobre 2015
27 octobre 2015
C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f58c
20 avril 2012
20 avril 2012
CONSTRUCTION VENTE LES HAUT DE COLLAT C/ SARL MPC Société BATI QUALITE 97 SARL Société ELECTRICITE FROID ELETRONIQUE EFE Société JOSEPH COTTRELL SARL Société SEO CARAIBES SARL Société ISOCELE
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c7
16 mars 2001
16 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a donné à bail à Madame Isabelle DE Y... un logement sis au 177-177 bis rue Galliéni à BOULOGNE BILLANCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcae
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93320
27 mai 2016
27 mai 2016
tenu du retard du délai de livraison, de la consistance du bien litigieux, le préjudice, notamment de jouissance, subi par Mme Isabelle X...sera évaluée à la somme de 6 000 euros, Mme Isabelle X...ayant
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007916367
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mars 1991 et 11 juillet 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Arlette Z..., Mme Isabelle Y...,
Source officiellePage 36 sur 2349