Avenant 1 accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement Rousselot Angoulême SAS

CHRISTIAN DIOR à SAINT JEAN DE BLAYE (Loiret) et 84 colis appartenant à la Société KENZO à MONTBAZON (Indre et Loire), pour être transportés à HAMBOURG (Allemagne) chez le destinataire, la Société GEBR HEINEMANN

. : P202501396 JUDICIAIRES [S] & ROUSSELET en la personne de * TPG -SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [W] Signification : -M. [I] [V] -M.

La marchandise (9 897,84 tonnes métriques de bauxite), chargée par la société de droit chinois Henan Yongzheng Metals and Minerals and co (Henan), au port chinois de [Localité 5] a été transportée au port

PRIMA Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 9] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

484 YR Rôle N° 11/02486 ASSOCIATION SOPHIA ALPES MARITIMES PROMOTION (SAM) C/ [U] [P] Grosse délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT

[O] [M] aux dépens et à payer à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance du Languedoc Roussillon la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

. # Hermann Witte contra Parlamento Europeu. # Funcionário - Concessão de subsídio de expatriação. # Processo 188/83.

DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 19 Mai 2026, Cyrielle ROUSSELLE

fait d'avoir certifié les comptes annuels de la société Bocages en dépit de l'absence d'inscription de provisions relatives à un passif éventuel susceptible de résulter d'un engagement de rachat de roulottes

I... dirigeait la société Blondin Roussel ; M.

X..., de retour de la régate "Ruta de la Sal", en provenance d'Ibiza, et se dirigeant vers son port d'attache Canet-en-Roussillon, a chaviré à proximité de la côte espagnole ; que quatre des six membres

22-13.898 contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige les opposant à la société Caisse d'épargne et de prévoyance Languedoc-Roussillon

TELLIER de la SELARL ALPHA LEGIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : SAS L'ATTISEUR [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline DENIS de la SELARL DENIS & HERREMAN-GAUTRON

SARL LE TRIANGLE LANCELOT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Céline DENIS de la SELARL DENIS & HERREMAN-GAUTRON

Banque populaire de Bourgogne, (la banque) et ont affecté à son profit le nantissement de divers contrats d'assurance-vie en garantie du remboursement d'un prêt consenti à la société Etablissements Rousselot

#Masterbuilders, Heiermann, Schmidtmann GbR contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

La société SMITHS-HEIMANN est cliente de la société DAHER TECHNOLOGIES pour la réalisation de prestations d'embalIage, de stockage et de logistique.