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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037366923
25 octobre 2017
25 octobre 2017
accord d'étabblissement de Gron sur le travail en 5x8
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053208104
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Accord sur les NAO au sein de la Société GREEN 2026
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037334903
11 décembre 2017
11 décembre 2017
ACCORD D'ENTREPRISE ENGIE GREEN TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045642213
9 mars 2022
9 mars 2022
l'accord relatif à la gestion des astreintes au sein d'ENGIE Green
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045820631
19 avril 2022
19 avril 2022
ACCORD COLLECTIF NAO 2022 IDEA SERVICES GRON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1028JUD002345294
28 octobre 1998
28 octobre 1998
M me Green se plaignit formellement de ces rumeurs auprès de M. Prince le 2 mars 1987. 2. Les divers entretiens concernant les plaintes a) Leslie Green 13.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049725663
26 avril 2024
26 avril 2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - Etablissement de Grâne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051369321
10 mars 2025
10 mars 2025
Accord relatif à la classification des emplois au sein de la société Green Val
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036676778
11 décembre 2017
11 décembre 2017
ACCORD D'ENTREPRISE ENGIE GREEN SAS COMPTE EPARGNE TEMPS (CET°
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037057050
20 avril 2018
20 avril 2018
Accord collectif Négociations annuelles obligatoires 2018 - Etablissement de Gron
Source officiellecomm
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
613724c3cd580146774182ad
16 mai 2006
16 mai 2006
Y..., en qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la SARL Holiday Green, de Mlle Z..., M. A..., en qualité de mandataire ad'hoc de la SCI du Pignaou et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b06d7ecdc6046d4730713d
16 avril 2025
16 avril 2025
JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F365 Numéro de Procédure collective : 2022RJ111 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL L'ILOT GRUNER
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:451670.20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
E A, la société Établissements F Ange, Mme K F, la société Holiday green, la société Les pins parasols, Mme C B, M.
Source officiellecomm
6079d3e39ba5988459c599f4
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Kevin Greene, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Value Investors, Value Investing Partners et Reenport holdings limited ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a5a
3 décembre 1998
3 décembre 1998
intervention forcée, ont saisi le conseiller de la mise en état d'une demande tendant à ce qu'il soit enjoint aux appelants de communiquer, sous astreinte, - les conditions de vente de la carte PIC GRIN
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f879d
19 mai 1993
19 mai 1993
Guy X..., demeurant campagne Le Gron à Pertuis (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01020_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler le permis de construire un immeuble collectif d'habitation comprenant six logements délivré par un arrêté du 25 octobre 2019 du maire de Grans
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01024_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'annuler le permis de construire un immeuble collectif d'habitation comprenant six logements et le permis de construire modificatif délivrés par deux arrêtés des 30 avril 2018 et 12 mars 2019 du maire de Grans
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043174612
28 octobre 2019
28 octobre 2019
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D'ENGIE GREEN FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051005221
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Avenant n°3 à l'accord relatif à la gestion des astreintes au sein d'ENGIE Green
Source officiellePage 36 sur 162
GRYNER & ASSOCIES
12/02/2026
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GRYNER, Vanessa Lisa
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire du patrimoine professionnel. Date de cessation des paiements : 20 novembre 2023. Mandataire judiciaire : SELARL FIDES représentée par Me Céline PERDRIEL VAISSIERE, Mandataire, 5 rue de Palestro, 75002 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. RG 25/03293
06/07/2025
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GRYNER & ASSOCIES
25/02/2021
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GRYNER-LEVY ASSOCIES
22/11/2013
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GRYNER-LEVY ASSOCIES
16/04/2012
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