CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 227 résultats pour « Gaffori »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2322882_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Martin-Genier, - les observations orales de Me Gabory, représentant M. B, - et les observations orales de Me Lecourt, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle

Page 36 sur 62

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SEVERINE GAFFORI ARCHITECTURE D'INTERIEUR

SIREN 839229861Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

26/07/2026

Voir →

Radiations

GAFFORI, Frédéric, Paul, René

SIREN 850914367Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SEVERINE GAFFORI ARCHITECTURE D'INTERIEUR

SIREN 839229861Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

31/05/2025

Voir →

Radiations

GAFFORINI, Luigi

SIREN 401412739Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

15/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SEVERINE GAFFORI ARCHITECTURE D'INTERIEUR

SIREN 839229861Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

27/06/2024

Voir →

TA

8e Section - MESD

DTA_2322884_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Martin-Genier, - les observations orales de Me Gabory, représentant Mme B, - et les observations orales de Me Lecourt, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2422975_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Cicmen, - les observations de Me Gabory, substituant Me Place, représentant Mme A..., - le préfet de police n’étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2002014_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par des mémoires, enregistrés les 23 novembre 2021, 7 avril 2022 et 26 juillet 2022, la SAS Cenergy, représentée par la SCP Gaborit-Rücker-Savignat-Valent et Associés, demande au juge des référés :

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2223113_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A, - les observations de Me Gabory, représentant M. B. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eeee2e6a8e4f13ca613d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[Y] [U] [L] [V] [Z] [D] C/ [F] [J] épouse [S] [H] [S] [B] [I] épouse [X] [R] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent BELFIORE Me Laetitia GABORIT

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a22678bcdc6046d47399f3e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 3] situé [Adresse 6] à [Localité 4] du surplus de ses demandes Condamné [E] [M] aux entiers dépens, avec distraction au profit de Maître Laetitia Gaborit

Source officielle
CA

5ème Chambre

6350e51342150aadff23dd08

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTES : Madame [C] [E] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 15] Représentée par Me Benoit GABORIT

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdfacdc6046d47bee524

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

APPELANTE : Madame [F] [R] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f191fecdc6046d47ece778

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

C TOUT MOI Copie exécutoire délivrée le : à : Me DENIS Me GABORIT Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de [Localité 1] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0517DEC004468422

Admin. suprême

17 mai 2023

17 mai 2023

Zoltánné HUSZTI 1958 IGAZGYÖNGY ALAPFOKÚ MŰVÉSZETI ISKOLA 2000 IGAZGYÖNGY ALAPITVÁNY 1999 Sándor ILLÉS 1974 Gusztáv ILLNER 1940 István ILLYÉS 1962 INVENTAS KFT. 1991 Gábor JAKAB 1958 Sándorné JANIGA 1958 Gáborné

Source officielle
TJ

Service des référés

69669d63cdc6046d472db41d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DEMANDEUR Monsieur [R] [E] [Adresse 9] [Adresse 9] représenté par Maître François GABORIT de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocats au barreau de PARIS - #D0499 DEFENDERESSES L’EQUITE COMPAGNIE D’ASSURANCES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

695e04f875782d5f060c0260

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[R] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BONTE Me GABORIT Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de [Localité 11]

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc86414982305d4c2022e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

juge des tutelles du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon née le 14 Juin 1940 à [Localité 8] (85) [Adresse 7] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503140_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Grenoble, avec cécité de l'œil gauche, un champ visuel très réduit à l'œil droit (4/10ème) et une baisse d'acuité visuelle à cet œil et que, d'autre part, son traitement comporte trois collyres dénommés Ganfort

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202104_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B A, représenté par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 5 août 2020 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre hospitalier

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502578_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

B..., représenté par Me Gaffuri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 juillet 2025 par lequel le préfet de l'Aube a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502112_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

A..., représenté par Me Gaffuri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 juillet 2025 par lequel le préfet de l’Aube a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500423_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 Février 2025, Mme C A épouse B représentée par Me Gaffuri, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 janvier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL03429_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, rapporteure ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Pahors-Gafari

Source officielle