Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2105881_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel et Mme F G, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, E.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100619_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2021, M. et Mme A, représentés par Me Desmoineaux, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406612_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Dominique Ferrari, président, - Mme A E et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601929_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Dominique Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb2
30 juin 2006
30 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur FAU, Conseiller Greffier lors des
Source officielleChambre 1-1
65a8d07ae12c85000874adb3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Z] le véhicule Ferrari F430, - dit qu'il appartiendra à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503402_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ferrari, président. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503407_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304183_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ferrari, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304450_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301116_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ferrari, président-rapporteur ; - les observations de Mme A, épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304702_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:462224.20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472881.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473649.20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 7 décembre 2023. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302346_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106515_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ferrari, président-rapporteur ; - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404241_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 juillet 2024 à 11 h 15 : - le rapport de M.
Source officiellesoc
6137250ccd5801467741a8c7
23 mai 2007
23 mai 2007
dommages-intérêts en réparation du préjudice subi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Source officielleTroisième Chambre
69600c5bcdc6046d47ab3c59
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[J] ni contre le garage FERRARI qui serait impliqué dans ladite fraude. M.
Source officiellePage 36 sur 3471