fait, que reconnaître gratuitement des faits qu'il n'a pas commis ; que, par ailleurs, Y... dans ses déclarations s'est trouvé en contradiction avec les éléments matériels recueillis, il n'a pas décrit

pouvaient avoir envers eux ; qu'un tel manquement, s'il était établi, serait susceptible de donner lieu à des opérations civiles ; "alors, d'une part, qu'en se bornant, pour affirmer que les faits décrits

attaqué a déclaré Gabrielle Goetzmann et Z... coupables de 46 contraventions ; "alors que le juge correctionnel n'est saisi que des faits visés à la prévention ; qu'au cas d'espèce, et après avoir décrit

susvisés, qu'il a ainsi dénaturés, en entachant par là même sa décision d'une double violation de l'article 1134 du Code civil ; 2°/ que le "lot n° 38" auquel l'arrêt attaqué se réfère se trouve décrit

X... que l'état décrit par le certificat médical du 14 avril 1994 ne constituait pas une rechute de l'accident du travail et que M.

four à pots ; que cette désignation visait clairement la parcelle D 449, sur laquelle était situé l'ancien four et les cours attenantes ; qu'en s'abstenant de chercher à localiser la cour telle que décrite

à l'homme du métier "le principe d'une structure constituée de canalisations souples, d'une tubulure rigide et d'un élément d'enveloppage moulé", il est constaté que l'enveloppe du dispositif ainsi décrit

d'une arme ; "aux motifs que, "aucun élément n'est de nature à remettre en cause la déposition du témoin Jean-Michel Y... qui se trouvait en stationnement sur le parking et qui a minutieusement décrit

admet qu'il n'a nullement respecté l'obligation de soins ordonnée, bien que la sachant nécessaire ; que vue la gravité et la multiplicité des faits commis, et la personnalité du prévenu, telle que décrite

désordres sont de la nature de ceux pour lesquels un assureur doit sa garantie, la cour d'appel doit préciser si les travaux qui font l'objet du lot litigieux sont en l'état d'être reçus ; qu'après avoir décrit

lieu d'accéder à sa demande de remise en liberté, fût-ce sous un contrôle judiciaire strict, Jean-Paul X... ne saurait être suivi dans cette voie ; qu'en effet, les faits criminels tels qu'ils ont été décrits

A... et de la déposition du témoin Ferrara que Lorenzo X... a porté des coups à Mario A... dont les blessures décrites par le docteur Z... sont manifestement en relation avec les faits ; que le prévenu

incontestable correspondance entre l'essentiel des faits tels que les décrivent les victimes, et tels que les reconnaît le prévenu, le 17 avril 1990, à la gendarmerie, sans préciser quels étaient les faits décrits

tests de flexion pour observer la mobilité active puis à des tests de mobilité passive et recherche les postures qui vont soulager la douleur" ; ""Les interventions de Bauchard et X... telles que décrites

l'avait obligée à venir dans son lit où il se trouvait nu, lui avait caressé le sexe et la poitrine qu'il lui embrassait, s'était fait masturber par elle jusqu'à éjaculation ; qu'elle a également décrit

Y..., représentant du commissionnaire de transport au moment du vol, a décrit le véhicule volé qu'il connaissait nécessairement puisqu'il appartenait au commissionnaire de transport et, le jour de sa découverte

fait qu'évoluer; que la cour d'appel, qui s'est bornée à affirmer que l'expert avait mis en évidence de nouveaux désordres, sans rechercher si ceux-ci ne procédaient pas des malfaçons précédemment décrites

La CPAM considère que la maladie désignée dans le CMI est celle décrite au tableau 57 A.